a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher la cuvette des toilettes

confirme les propos de celui-ci selon lesquels la jeune fille lui aurait fait des avances de nature sexuelle au cours de la soirée ; qu'aucun témoin ne confirme davantage qu'il l'ait rencontrée près des toilettes

, l'enlaçant de dos; qu'elle s'était débattue et que Lionel X... avait profité de ce contact physique pour se masturber jusqu'à éjaculation ; qu'elle avait alors pu s'échapper, s'enfermer dans les toilettes

heure à laquelle un voisin a vu X... et la petite fille, et 14 heures 20, s'explique difficilement par la nécessité et l'urgence de satisfaire un besoin pressant, alors que : - "A. avait été aux toilettes

que son père avait constaté lors d'un droit de visite ; ce médecin a indiqué qu'à cette occasion, Jacques X... lui avait demandé de vérifier la virginité de l'enfant car "il avait vu, en faisant la toilette

Il ne subsiste aucun cloisonnement permettant de préserver un minimum d'intimité lorsqu'un détenu se lave ou se rend aux toilettes" ; qu'en l'état de cette recommandation qui, si elle portait sur la situation

référés ne peut ordonner des mesures de remise en état qu'en présence d'un trouble manifestement illicite ; qu'en estimant, pour ordonner la restitution du couloir situé entre les lots n° 78 et 79, des toilettes

d'un défaut d'accès à la cour de promenade,, à l'air ou à la lumière naturels, d'une mauvaise aération, d'une température insuffisante ou trop élevée dans les locaux, d'une absence d'intimité aux toilettes

funérarium s'est réservé des salons privés et diverses installations afin de les louer aux familles qui désirent y voir exposer le corps du défunt après qu'il ait été soumis à des soins spéciaux de toilette

commission, de courtage ou de façon portant sur les produits de parfumerie à base d'alcool définis à l'article L. 658-1 du code de la santé publique qui sont désignés ci-après : - extraits, - eaux de toilette

présentait pour lui restituer son argent (400 euros) qui représente une somme importante au regard de son salaire de 600 euros par mois, résulte de l'attitude de l'accusé qui l'a accompagnée jusqu'au toilettes

surface hors oeuvre brute de 140 mètres carrés environ et une surface hors oeuvre nette de 120 mètres carrés environ, distante de 4 mètres environ de la limite Nord ; avons constaté qu'un bâti (WC toilettes

concordants sont confortés par un élément matériel majeur : Coralie a relaté qu'un mercredi après-midi, son beau-père l'a forcée à le masturber accroupie devant lui, qui était assis sur le siège des toilettes

l'assemblée générale pour réaliser des travaux consistant à traverser le couloir commun avec démontage des tomettes pour creuser une tranchée et y encastrer une canalisation d'évacuation de nouvelles toilettes

Elle explique pouvoir marcher seule, devoir se tenir pour aller aux toilettes. Elle indique chuter fréquemment, à cause de la perte soudaine de force dans ses jambes.

pas tenue de procéder à des recherches qui ne lui étaient pas demandées, et qui a constaté que le salarié avait détourné au préjudice de la société JDL beauté cent cinquante-neuf flacons d'eau de toilette

de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que, le handicap de Jean X... faisait obstacle à ce qu'il puisse se rendre aux toilettes

de la parole que fin février 2000 ; - déjà depuis février 2000 et avant donc que son supérieur ait eu connaissance officielle de cette plainte il lui avait été fait interdiction de faire seul la toilette

prévenu coupable de l'infraction, les juges d'appel énoncent que la société qu'il dirige commercialise, sous la dénomination Paris-Dakar, phonétiquement ressemblante à celle de Drakkar, une eau de toilette

enfants des lectures bibliques, la nudité n'étant aperçue que lorsqu'il se déshabille (D115 à D130) ; qu'elle déclare, qu'elle n'a jamais pris de bain avec son père, que c'est sa mère qui lui fait la toilette