Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 mars, 18 juillet, 21 août, 9 septembre et 8 octobre 2024 sous le numéro 2401680, le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux III

Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 mars, 18 juillet, 21 août, 9 septembre et 8 octobre 2024 sous le numéro 2401680, le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux III

La société civile de construction vente Vantage, dont la dénommination est 'La SCI', dont le capital social appartenait à sa création à la société [I] [V] Participations, à M.

Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCHARD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [E] [K] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Vanga Visarinho Severe Z... Vanga (Portugal), 10 ) de M. Albert F..., demeurant ...

Expéditions le : 21 AOUT 2024 Me Flora OLIVEREAU Me Samuel EDOUBE MANN chambre des urgences 24/574 O R D O N N A N C E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME

RG 26/00289 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2QMY SL/MHT ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDEURS : Mme [L] [Q] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 1] (Etats-Unis) représentée par Me Karl VANDAMME

En ce qui concerne les baies vitrées Deux menuiseries comportant trois vantaux ont été posées par M. [S] le 04 février 2018.

Eu égard à l'objet de l'arrêté dont la suspension est demandée, qui détermine les conditions dans lesquelles l'alouette des champs et le vanneau huppé peuvent être chassés pendant la campagne de chasse

arrêté autorise la chasse aux oiseaux migrateurs jusqu'au 28 février 1993, la chasse au canard colvert jusqu'au 10 février 1993, la chasse à l'oie cendrée, au canard souchet, au fuligule milouin, au vanneau

le : 23 juillet 2025 la SCP PONTRUCHE-MONANY ET ASSOCIES Me Nicolas FORTAT Chambre civile O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la commune de Santa Maria Poghju, représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité à la mairie Vanga

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2024, la SARL Manufor Matériel, représentée par Me François Vandamme, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2024, la SARL Manufor Fondations, représentée par Me François Vandamme, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)

[B] visant à voir condamner la SCI SARKIS à faire enlever son portail à deux vantaux donnant sur la cour intérieure de l'immeuble ; DÉBOUTE M.

[Q], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathilde VANGEL, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 775 DEFENDERESSES : S.A.

associations agréées de pêche et de pisciculture de ses demandes ; "aux motifs "qu'il résulte des constatations du garde-pêche Laroche que les engins utilisés au lieudit "Les Prisses", commune de Le Vanneau

RG n° 15/23761 et INTIMÉE dans le RG n°15/12495 Maître [Z] [F] ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL I PUISSANCE 6 demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Harold VANDAMME

juillet 1992 et 25 janvier 1993, fixé au 31 janvier 1993 la date de fermeture de la chasse pour le canard colvert, et au 10 février 1993 la date de fermeture de la chasse pour le fuligule milouin, le vanneau

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 Janvier 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00026 SARL A-VANTAGE N° RG : 2025P01569 DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 482739042 2020