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10 182 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9 cab 09 G

68700398b8daa57c7f6691d1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

passé entre la société M-STUDIO WEB et la SAS LOCAM.

Source officielle

Page 8 sur 510

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200274

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

requête a en outre constaté que « au vu des justifications produites, ( ) le requérant est fondé à ne pas appeler la partie visée par la mesure du fait que certaines preuves informatiques ou d'accès Web

Source officielle
CA

3ème chambre A

6031d817cfd2a5ac236ef442

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Joël X..., gérant de la société U-WEB.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société [K] [N] ne démontre en rien le grief dirigé vers la société CLIKEN WEB PRO s'agissant du référencement de son site web.

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773fefd2

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Interplastic, Werck GMBH A, dont le siège est Franz Frischt Strasse 11, Postfach 293, Wels

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

WEB MADE IN BREIZH S.A.S. LOCAM S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616290cfe498f0b428bb834d

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75918b510604f5bc1d0f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Web Communication ; Condamnons la société Travel Earth Web Communication aux dépens de la procédure sur incident.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a096cdc6046d479ad8d6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

L'activité de community manager (animateur de communauté web). » La SASu JULADE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique, ou à défaut, le représentant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d389a8cdc6046d47496c0c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL a déposé une requête en date du 05 mars 2025 l'inexécution du plan de la part de SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54fe8

Cassation

28 octobre 1971

28 octobre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA RENTE DE 20 % DONT BENEFICIAIT WEBER A LA SUITE DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI EST SURVENU LE 6 AOUT 1959 A ETE SUPPRIMEE LE 31 DECEMBRE 1960 AU MOTIF QU'IL AVAIT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00158

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

company, elle-même aux droits de la société Atlantic Back-up, en paiement de redevances prévues au contrat ; Attendu que la société Safe & Web company fait grief à l'arrêt d'avoir dit la demande de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162da6bdda066944ee0e822

Appel

26 avril 2012

26 avril 2012

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL PIVOINE, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SARL SAFE & WEB

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4ec

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par apport partiel d'actif du 30 novembre 2019, la société Cliken Web, devenue CW Group, a transmis sa branche d'activité relative à la gestion de sites internet à la société Cliken Web Pro.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] [R] ; - condamner in solidum la Sarl France Auto Web et M. [C] [R] à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10322

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

devenues exigibles en pareille hypothèse en vertu des stipulations contractuelles ; qu'elle verse certes aux débats un document intitulé contrat de location de site web daté du 6 avril 2012, dans les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101221

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Il est par ailleurs rappelé qu'aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le service M6 REPLAY sans l'autorisation préalable et exprès de M6 WEB.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032a14ff298cc16b9d32deb

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

[Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90495

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

RG N : 12/ 00269 AFFAIRE : SARL @ MEDIA 19, SARL @ MEDIA 24, SARL CONSONANCE WEB C/ SAS TIBCO SOLUTIONS ENTREPRISES MJ/ MCM CONCURRENCE DELOYALE Grosse délivrée à Me CLERC, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8dc383a880008fd0990

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [J] était bien salarié de la société web engineering digital avec toutes suites et conséquences de droit confirmer le jugement déféré en ce qu'il a fixé au passif de la société web Engineering digital

Source officielle