15 novembre 2024 et portant sur le lot n°7 situé [Adresse 3] à [Localité 1], d'une superficie de 240 m 2 couverts dont 37 m 2 de bureaux environ + parking extérieur correspondant au stationnement simultané

L'objectif annoncé est de doubler la capacité d'entrainement simultané du 27ème bataillon de chasseurs alpins.

2000, sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, de signer l'acte procédant au transfert de propriété des parcelles lui appartenant au bénéfice de la commune d'Isola, sous réserve du paiement simultané

[J] [I] sur le MOU qui apparaît comme la base des accords existant entre les sociétés Setnet Corporation et SFR entre janvier 2004 et l'arrêt de leurs relations en 2006 ; Que par un second jugement

contractuellement aux colotis, régulièrement publié le 22 octobre 1963 à la conservation des hypothèques, "l'écartement des constructions des limites séparatives devra être de l'ordre de cinq mètres", sauf accord

L'accord mentionné au premier alinéa peut autoriser l'employeur à fractionner les congés sans être tenu de recueillir l'accord du salarié et à fixer les dates des congés sans être tenu d'accorder un congé

sur le prix ; que cet accord peut être tacite entre les parties ; que dans ce cas, la saisie des créanciers ne peut intervenir que sur la fraction du prix perçue par les co-indivisaires après remploi

Aux termes de sa demande du 12/05/2022, Mme [R] a indiqué recourir dans sa vie quotidienne à une transcription simultanée de la parole et des interfaces (p. 5).

Il a été prescrit à ce même patient deux perfusions simultanées le 22 juillet 2016.

civiles et militaires de retraite attribuée par décision du 21 août 2006 à laquelle s'ajoutent d'une part la pension de retraite dont il est devenu titulaire et d'autre part l'allocation d'invalidité accordée

SUR SES CHANTIERS, ENTRE LE 1ER MARS ET LE 31 DECEMBRE 1973 ; ATTENDU QUE, POUR ANNULER CETTE CONTRAINTE, LE JUGEMENT ATTAQUE ENONCE QUE LA SABI APPORTAIT LA PREUVE QUE, A LA SUITE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD

22 arbres de haute tige nouveaux, dans une zone non visée par l'article L. 130-1 du code de l'urbanisme, le projet de construction était, compte tenu de la proximité du Bois de Boulogne, soumis à l'accord

a informé le cotisant, par un courrier daté du 2 février 2012 du montant de cotisations dues pour chacune des années concernées ; que consciente des difficultés susceptibles de naître de cet appel simultané

Toute demande séparée d'une de ces deux aides fait donc obstacle à ce que l'autre aide puisse être accordée par la suite.

pièces sont inopérantes ; qu'en rejetant ainsi des débats les pièces visées dans le bordereau de communication de la Matmut, aux motifs que celle-ci ne rapportait pas la preuve d'une communication simultanée

la cour d'appel n'a pas donné de fondement légal à sa décision ; " alors, d'autre part, et en tout état de cause que dans la mesure où plusieurs entreprises travaillent sur le même chantier, sauf accord

LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré HAGEGE X... coupable d'EXPLOITATION SIMULTANEE, SUR UN SUPPORT DESTINE A UN USAGE PRIVE, D'OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE AVANT EXPIRATION

Y... et C..., la condition de sortie conjointe doit s'interpréter comme la cession simultanée par M.