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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
62e0d56fe8fd1e05797fa254
26 juillet 2022
Il apparaît ainsi que Monsieur [B] a exercé durant 17 ans au fond de la mine.
662209759ce1420008389923
18 avril 2024
à son relevé de carrière, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
68e4a068cfbd3050592a135e
6 octobre 2025
[W] dans le cadre de son activité au fond, conforme à son relevé de carrière et au questionnaire de l'employeur, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
6799c76dd0369362bfa17ab6
27 janvier 2025
de la mine.
6799c76dd0369362bfa17ab2
Il décrit ses missions au fond de la mine comme étant du travail à la roche. Bien que M.
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référence aux dates de commencement et fin d'emplois au fond de la mine, à une fonction de mineur de fond, à la production de charbon, et au poste de chef d'équipe.
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
occupés tels qu'ils résultent de son relevé de carrière, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
68edd8fe87178132e1935154
13 octobre 2025
[X] [R] dans le cadre de son activité au fond, conforme à son relevé de carrière et au questionnaire de l'employeur, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
6358cda3c40aa805a7864c08
25 octobre 2022
1962 au 30 juin 1965 et de 9 ans et 11 mois au fond , du 1er juillet 1965 au 31 mai 1975.
6794815e0175ed452fca597e
13 janvier 2025
Durant cette période, il a occupé les postes suivants : du 07/09/1981 au 22/08/1982 : apprenti-mineur (fond), du 23/08/1982 au 31/08/1983 : abatteur-boiseur (fond), du 01/09/1983 au 31/12/1983 : conducteur
6614da4d28647600086a9103
8 avril 2024
et des outils employés au fond de la mine, il a nécessairement été exposé aux poussières d'amiante.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100916
12 juillet 2012
X... et la société MACSF font grief à l'arrêt de déclarer M. X... responsable, pour manquement à son obligation d'information envers M.
67908b3f4143037ceabfc073
[U] [B] dans le cadre de son activité au fond, conformes à son relevé de carrière et au questionnaire de l'employeur, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
67908b3f4143037ceabfc071
[I] [H] dans le cadre de son activité au fond, conforme à son relevé de carrière et au questionnaire de l'employeur, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
696a38b7cdc6046d4785dcaa
15 janvier 2026
[H] dans le cadre de son activité au fond, conformes à son relevé de carrière et au questionnaire de l'employeur, ainsi que par sa durée d'emploi au fond de la mine.
6794815d0175ed452fca5976
[F] aux [26] de 1981 à 2003 en tant que mineur de fond dans les chantiers en attaques multiples de la méthode « dressant » et en taille mécanisée dans la méthode plateures ; M.
662209759ce1420008389925
Monsieur [H] [U] produit une attestation de son épouse qui indique qu'avant de souffrir de silicose, son époux aimait s'occuper de la maison et notamment jardiner, bricoler, peindre et se promener mais
62c3d46093e17a6379205728
4 juillet 2022
Il apparaît ainsi que Monsieur [S] a exercé durant 27 ans au fond de la mine.
662209759ce1420008389933
carrure du 1er octobre 1984 au 30 juin 1985 (fond), Boulonneur chantier du 1er juillet 1985 au 30 septembre 1985 (fond), Piqueur traçage du 1er octobre 1985 au 28 février 1986 (fond), Piqueur montage
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de la mine attesté par les témoignages de ses collègues de travail.
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