d'échanges d'information ; g) Les facteurs susceptibles d'avoir une incidence sur l'accès aux marchés concernés (dispositions réglementaires, conditions d'accès aux matières premières, importance des dépenses de recherche et développement et de publicité, existence

LEGIARTI000049484177

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Haute-Corse Montegrosso Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 02/11/2023 05/11/2023 Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Section B Classification des infirmités Il est précisé qu'en pratique, sous le terme de désordres psychiques, la CIM décrit des syndromes.

Article Annexe

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que les cahiers des charges souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence

Article Annexe

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Grossistes (les courtiers ne sont pas concernés par ces dispositions) À détailler - Grossistes Fournisseur - en l'absence de contrôle interne: un contrôle externe par an - si existence de contrôle interne : 50 % de contrôles externes Distribution

Article Annexe A

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Il a une existence légale. Il fournit les documents suivants : Il remplit ses obligations sociales et a un fonctionnement régulier au regard des impôts et taxes.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

. - existence de sphacèle, et/ou - troubles trophiques. Forme légère : 5-10 %.

Article Annexe unique (suite)

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être prises pour assurer une isolation suffisante conformément aux règles applicables à la date de la construction X 5 X X X X X Conforme au permis de construire et aux règles de construction pour les nouveaux bâtiments. 20 Existence

Article Annexe Ib (suite)

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4.3 L'étanchéité à l'eau X X X X 4.31 - Les remontées capillaires Phénomène physique Solutions techniques de remédiation : - produits barrière d'étanchéité Réglementation en vigueur X 4.32 - Les infiltrations Désordre

Article Annexe I

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(6) L'animation visant le maintien de l'autonomie peut être considérée comme l'outil qui permet à l'individu âgé de vivre une existence citoyenne, soit en préservant l'activité qui était la sienne avant sa venue en établissement, soit en stimulant ses

Article Annexe (suite)

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Ou bien existence de séquelles électriques d'infarctus du myocarde bien limitées avec ou sans douleur angineuse. Absence de trouble du rythme.

Article ANNEXE I b

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Énoncer les causes de vieillissement (temps, environnement) S9. 9 : Imperméabilisation/ Étanchéité Énoncer les produits et accessoires en termes de : S9. 10 : Pathologie des désordres.

Article Annexe Ib (suite)

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disfonctionnement Documents de suivi X 10.64 - La maintenance des ouvrages Maintenance périodique des ouvrages : - critères de définition d'une intervention périodique Maintenance corrective des ouvrages : - diagnostic des désordres

Article 10

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Lorsqu'une exploitation est placée sous APDI en application du point précédent, des investigations doivent être menées afin de rechercher les ovins qui ont été élevés, à un quelconque moment des douze premiers mois de leur existence, avec l'animal atteint

Article Annexe I

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Interpréter qualitativement, montrer l' existence d'ions solvatés et de la liaison hydrogène.

Article Annexe II

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Commentaires et observations du médecin du travail, et notamment existence d'autres risques particuliers : 4. Dispositions expérimentales (art. 13 et 14 du décret n° 88-1198 du 28 décembre 1988) 4.1.

LEGIARTI000027993579

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regard d'une comparaison internationale ; - degré de mobilisation des acteurs et qualité des partenariats : implication de toutes les forces et les moyens de l'établissement ou du groupement dans le projet ; mise en place de dispositifs incitatifs ; existence

Article Annexe I

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Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier.

LEGIARTI000031143608

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-soit dans le choix du traitement : existence d'une LMR (articles L. 5141-5-2 et L. 5143-4 du CSP), administration de substances anticancéreuses mutagènes, cancérogènes ou reprotoxiques (article R. 5141-112-3 du CSP), administration de médicaments à usage

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