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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre, JU
DTA_2106655_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Il soutient que : - entre l'envoi de sa demande et la notification de la décision de rejet, il a eu un AVC ischémique qui l'a laissé hémiplégique du côté droit, ce qui réduit de manière importante et
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53220
15 avril 1999
15 avril 1999
européenne des Droits de l’Homme en application de l’article 48 de la Convention ; Attendu que dans sa requête, telle que déclarée recevable par la Commission le 21 mai 1997, le requérant, hémiplégique
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c07c
28 juin 1990
28 juin 1990
partie civile, au motif que cette demande aurait été nouvelle en appel, la cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Anne X..., malade aphasique et hémiplégique
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031587369
7 décembre 2015
7 décembre 2015
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'en raison d'une opération subie le 30 mai 2003 au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nantes, Mme A...se trouve atteinte d'une hémiplégie
Source officielle1ère Chambre - Juge Unique
DTA_2101917_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Le fils de A B confirme à la barre ce que sa mère a écrit dans sa requête introductive d'instance, c'est-à-dire qu'elle est hémiplégique et alitée suite à un AVC et que ses revenus sont de moins de 950
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1107DEC005874900
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Matencio présente des séquelles neurologiques très partiellement régressives d’une hémiplégie droite avec dysarthrie résiduelle.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Estimant que l'hémiplégie gauche, qui a rendu son membre supérieur gauche inutilisable, avec blocage du coude et rétractation tendineuse au niveau de la main, ainsi que la paralysie des releveurs du pied
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110665
22 mars 2012
22 mars 2012
La blessure qu’il s’infligea lui causa une hémiplégie de la partie gauche du corps.
Source officielleChambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le certificat médical initial joint, établi le 28 novembre 2018, fait état de : 'hémiplégie droite brutale sur AVC du tronc cérébral chez un patient diabétique - rankin 2- mobilisation proximale bras droit
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210832
14 décembre 2017
14 décembre 2017
eu une activité artisanale de mai 1986 à septembre 1988 et n'a repris un emploi salarié à l'imprimerie Le Perche que du 17 septembre 1988 au 30 janvier 1989, date de l'accident à l'origine d'une hémiplégie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510385_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A est indispensable auprès de son épouse, celle-ci étant atteinte d'hémiplégie et nécessitant une assistance quotidienne, qu'il lui prodiguait depuis le début de leur vie commune au mois d'octobre 2023
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504566_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B... souffre d’une hémiplégie de la main et du poignet droit associée à une hémiparésie du reste du supérieur droit ainsi qu’une hémiplégie du membre inférieur droit avec raccourcissement du membre de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306664_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Une hémiplégie gauche est survenue après l’opération et un œdème médullaire cervical a été constaté. M. B... reste atteint d’un déficit du membre inférieur gauche et de troubles urinaires.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200811
21 mai 2015
21 mai 2015
du travail ; qu'à la suite de la reconnaissance du caractère professionnel de celui-ci, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (la caisse) a attribué une rente à la victime devenue hémiplégique
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401021_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Reynier, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : - de prescrire une expertise en vue de déterminer son entier préjudice résultant d'une hémiplégie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402207_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
douleurs chroniques à la jambe droite causées par un lymphœdème faisant suite à une chirurgie d'insuffisance veineuse et d'une sciatique, et qu'elle est l'aidante principale de son mari qui est hémiplégique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403137_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Il soutient que : s'agissant de l'urgence : -victime en novembre 2023 d'un AVC qui a engendré une hémiplégie, il se trouve sans solution d'hébergement depuis sa sortie d'hospitalisation le 12 février
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55314
26 février 2001
26 février 2001
Hongrie, dans laquelle le Comité des Ministres a conclu qu'il y avait eu violation de l'article 3 de la Convention en raison des conditions d'emprisonnement inhumaines et dégradantes du requérant hémiplégique
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008132552
7 mai 2003
7 mai 2003
X souffre d'une affection neurologique constitutionnelle et de séquelles d'une hémiplégie néonatale dont les premières manifestations sont apparues pendant son service militaire ; que, depuis, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac0
16 juin 2015
16 juin 2015
X..., non comparant, a adressé un courrier à la cour, estimant qu'en dépit de son hémiplégie, il s'estimait parfaitement sain de corps et d'esprit.
Source officiellePage 8 sur 36