; qu'en l'espèce, la société Pertuy avait fait valoir dans ses écritures d'appel que le maître d'ouvrage et le maître d'ouvrage délégué, notoirement compétents, avaient commis des fautes tant par imprudence

garnissaient son arme lors des faits ; qu'ainsi, il apparaît que Joseph X... et André Y... sont susceptibles d'avoir participé ensemble à une action essentiellement dangereuse et créé, par leur commune imprudence

.; " aux motifs que " celui qui, par un même fait d'imprudence ou de négligence, cause involontairement à la fois un homicide ou des blessures entraînant une incapacité de travail de plus de trois mois

de dommages-intérêts ; Attendu que la société Interstrap fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses prétentions alors, selon le moyen : 1 / qu'en retenant à la charge du fournisseur une imprudence

», n'apparaît pas suffisamment sérieuse en l'état des éléments du dossier qui rapportent des fautes extérieures à cette « pratique » telles que ci-dessus précisées et liées à des fautes civiles d'imprudence

Y... fait grief au jugement d'avoir rejeté ces demandes, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le cessionnaire de parts sociales ne commet pas d'imprudence en se fiant au bilan qui lui est présenté

X... font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes, alors, selon le moyen, que l'assureur est civilement responsable du dommage causé par la faute, l'imprudence ou la négligence de ses employés

constatations n'établissent pas que cette dernière ait été imputable à une faute du prévenu, et que, dès lors, en l'absence de lien de causalité, ce dernier ne pouvait être condamné pour blessures par imprudence

imprévisible, directement lié à la faute de la victime qui, en présence d'un véhicule automobile proche et circulant sur une voie prioritaire s'engage cependant sur celle-ci ; "alors que constitue une imprudence

savait pas la situation de la société EVA irrémédiablement compromise, sans rechercher si, au vu des pièces et circonstances de la cause, la banque, professionnel, n'avait pas commis une faute ou une imprudence

X..., la cour d'appel se borne à énoncer que celui-ci avait commis une imprudence d'une exceptionnelle gravité alors qu'il appartenait à Mme Z... de prouver que la faute imputée à M.

qu'elle faisait valoir dans ses conclusions d'intimée en se référant aux constatations de l'expert désigné par le président du tribunal de grande instance, que le docteur Y... avait commis des fautes d'imprudence

articles L. 113-1, L. 131-8 et L. 141-9 du Code de la voirie routière ; que d'autre part une entreprise n'est pas responsable des dommages causés aux tiers en dehors de ses locaux en raison d'une imprudence

incapacité permanente au taux de 70 % ; Attendu que l'arrêt attaqué, après avoir caractérisé la faute inexcusable de l'employeur, a réduit de moitié la majoration de rente pour tenir compte de l'imprudence

X... a été poursuivi pour avoir, étant conducteur d'un véhicule, causé involontairement une atteinte ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois « par imprudence à une obligation

rôle se limitant à donner des conseils ; "qu'il appartient à la juridiction répressive saisie par l'ordonnance de renvoi de rechercher si le prévenu a commis une faute personnelle de négligence, d'imprudence

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Guy Y... coupable de publicité mensongère ; "aux motifs que la simple imprudence

par la présence d'un obstacle présent sur la voie centrale, même en dehors d'un cas de force majeure, que la cour d'appel, qui se borne à relever ce fait sans constater le caractère non maîtrisé ou imprudent