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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2108056_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme D épouse A E, prise en charge par l'Institut de cancérologie de Villejuif depuis 2019, est atteinte d'un cancer du sein gauche pour lequel elle a subi une mastectomie
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908510_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Tumeur maligne du sein : - après chirurgie : / () / tumorectomie ou mastectomie, avec curage axillaire et/ou irradiation du creux axillaire entraînant un déficit fonctionnel permanent du membre supérieur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202246_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre d'un cancer du sein droit ayant nécessité une mastectomie avec curage axillaire droit ainsi qu'un traitement de chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00389_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la requérante a été admise au séjour à la suite du diagnostic, en 2016, d'un carcinome canalaire infiltrant de grade III, pour lequel elle a bénéficié de traitements curateurs par chimiothérapie, mastectomie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0513DEC001755790
13 mai 1992
13 mai 1992
Une nouvelle psychanalyse s'étant révélée infructueuse, le requérant se fit pratiquer, en 1975, une mastectomie (ablation des seins), et, en 1979, une hystérectomie avec ablation des gonades (ablation
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a4
29 avril 2025
29 avril 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Dans les suites d'un diagnostic de cancer du sein, posé au mois de septembre 2021, Mme [B] [J] épouse [S] a subi, le 4 octobre 2021, une mastectomie totale gauche au
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601262_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Elle a d’ailleurs subi deux opérations à savoir une tumorectomie le 2 janvier 2026 et une mastectomie le 10 février 2026 selon les pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503761_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il est constant que Mme B est entrée sur le territoire de manière régulière en 2013 en vue de poursuivre le traitement du cancer de son sein droit, qui a nécessité une mastectomie ainsi qu'une chimiothérapie
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02601_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Elle soutient que, ne pouvant bénéficier d'un traitement approprié en cas de retour en Algérie, elle n'aurait d'autre solution que de subir une double mastectomie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01964_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., qui a été atteinte d’un cancer du sein diagnostiqué en 2012 dans son pays d’origine où elle a subi une mastectomie partielle, souffre de différentes pathologies
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00581_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
L'intéressée souffre de plusieurs pathologies, et notamment des suites d'un cancer du sein traité dans un premier temps en Arménie par mastectomie et curage ganglionnaire dont le suivi médical est assuré
Source officielle8ème chambre
DTA_2202446_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, entrée en France une première fois en 2017 puis en février 2018 afin d'y soigner un cancer du sein droit, a subi une mastectomie totale suivie de séances de
Source officielle5ème chambre
DTA_2206330_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
médicales produites par l'intéressée, et notamment du rapport médical en date du 28 décembre 2016, qu'un cancer du sein a été diagnostiqué en 2016 et qu'elle a subi la même année en Côte-d'Ivoire une mastectomie
Source officielle8ème chambre
DTA_2300235_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Si elle fait valoir, en outre, qu'une mastectomie bilatérale a été programmée en France et qu'elle avait rendez-vous le 28 février 2022 en vue de cette opération, cette circonstance, n'est pas de nature
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01897_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a subi une mastectomie du sein droit en août 2022, en Géorgie, où un cancer du sein de stade 2 lui avait été diagnostiqué, ainsi qu’il vient d’être dit.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04554_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'appréciation précitée, Mme B produit des pièces médicales dont il résulte qu'elle a souffert d'un cancer du sein diagnostiqué en février 2015 ayant nécessité la réalisation, le même mois, d'une mastectomie
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05312_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
ressort toutefois des pièces du dossier que le cancer du sein qui lui a été diagnostiqué au mois d'octobre 2019 a été traité entre les mois de décembre 2019 et juin 2020 par chimiothérapie et mastectomie
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00665_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Mme A, qui est suivie en France pour les conséquences d'un cancer du sein survenu en 2016 qui a nécessité la pratique en 2017 d'une mastectomie, produit une nouvelle attestation en appel, établie le 17
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13101
19 janvier 2021
19 janvier 2021
They had observed in particular that the applicants had undergone hormonal therapy and had had mastectomies before or during the proceedings.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2134556-2277708
5 octobre 2007
5 octobre 2007
équitable dans un délai raisonnable), elle se plaint de la durée excessive de la procédure civile en dommages-intérêts qu’elle a engagée à la suite des opérations, notamment de mammoplastie et de mastectomie
Source officiellePage 8 sur 11