CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247310
27 octobre 2025
He has a number of significant health problems including cerebral palsy, epilepsy and complex respiratory problems.
Chambre sociale
697386dccdc6046d476d5c64
22 janvier 2026
Non seulement l'aménagement a été très temporaire mais son manager lui fera "payer très cher".
Chambre 1-3
5fdc029f4f785826d67c6c16
10 janvier 2019
dépôt du rapport de l'expert) : * 15 525 euros HT pour la tranchée drainante et le drainage du bâtiment * 92 802 euros HT pour la reprise en sous-'uvre, la rigidification de la structure, le matage
Chambre Sociale
6798744a5b6b52f3e4a4313b
23 janvier 2025
pour lesquelles elle a bénéficié de séances de kinésithérapie respiratoire, que Mme [V] [X] a repris son travail le 21 mai 2021 à mi-temps thérapeutique, que cette reprise a duré moins d'un mois, 'la
ECLI:CEDH:001-209588
1 avril 2021
The applicant was also recommended to limit any physical activity and treatment of respiratory insufficiency (oxygenotherapy) at home was advised.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200161
2 février 2017
ne respirait plus ; que ce témoin pouvait observer que la victime avait les pupilles dilatées, non réactives, et avec l'autorisation des pompiers par téléphone, elle a commencé à pratiquer un massage
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205875_20230321
21 mars 2023
contexte entre 6h00 et 7h45 le 9 novembre 2021, que les manœuvres de réanimation n'ont pas permis de restaurer une circulation cardiovasculaire lorsque Malik a été découvert à 7h45 en arrêt cardio-respiratoire
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500269_20250319
19 mars 2025
E C a été prise ; cette décision de limitations ciblées, qui inclut la limitation restreinte au massage cardiaque externe et l'absence de traitement d'une défaillance d'organe (ventilation, EER, amines
ECLI:CEDH:001-153701
9 mars 2015
However, she died later that day, the death certificate mentioning as immediate cause of death a cardio-respiratory failure, caused by bronchopneumonia. No autopsy was carried out. 3.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
part, par la société Eurovert à l’encontre de la société Groupama Val de Loire et, d’autre part, par la société Axa Corporate à l’encontre des sociétés Territoires soixante-deux, H4, Egis Bâtiment management
Chambre 8 REFERES
696aa896cdc6046d47934826
8 janvier 2026
Par courrier recommandé du 5 février 2025, Madame [N] [G] a mis en demeure la société ENTREPRISE [F] FRERES d'effectuer les travaux réparatoires des désordres affectant les travaux qu'elle a réalisés.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200738
29 mai 2019
L... le directeur est arrivé sur les lieux ; tout en parlant M.T... a fait un nouveau malaise et les deux secouristes du travail ont été appelés puis les pompiers ; malgré le massage cardiaque pratiqué
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2148626-2282114
18 octobre 2007
referred, among other things , to certain reports stating that there were uncertainties as to the impact of sodium cyanide on the environment, or ruling out any causal link between sodium cyanide and respiratory
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250902
2 septembre 2025
E, âgé de 64 ans, suivi à l'Institut Gustave Roussy pour un cancer de la gorge, a, le 16 août 2025, subi des saignements liés à un ulcère buccal, qui ont provoqué un arrêt cardio-respiratoire et un coma
Pôle 5 - Chambre 2
64437bb3823e6dd0f8bf8090
21 avril 2023
lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage »'; « bas pour les varices, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage
650d302a71dfcd8318200c85
5 septembre 2023
termes : « 11.1 Il convient de rappeler que les entreprises du groupe ASTEN SANTE interviennent essentiellement : - Dans le secteur de l'assistance médico-technique à domicile aux insuffisants respiratoires
Référés civils
65bd3f2446d547e419ff1a6a
9 janvier 2024
Le montant des travaux réparatoires a été devisé à la somme totale de 44 587,97 euros TTC.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
O Z a développé un état de choc septique, entraînant une défaillance polyviscérale, incluant un bas débit cérébral, des défaillances respiratoires et une insuffisance rénale.
ECLI:CEDH:001-115526
29 novembre 2012
I immediately started heart massage ... it was very difficult to do it owing to the bad weather ... we continued the heart massage on a rotating basis without a break until we reached the Yüksekova State
Section des Référés
6a0e0f4bcdc6046d475ac57a
18 mai 2026
intervenus entre le DPE réalisé par elle et celui effectué par la société V-Diags, ont impacté les résultats du DPE, * si une divergence d'étiquette énergétique était constatée, donner les solutions réparatoires
Page 8 sur 17