avec constitution de partie civile formulée par Guy X... pour abus de biens sociaux, complicité, recel, commis au préjudice de la société Vesoul transports dont il est actionnaire ; "aux motifs que

Serge, parties civiles, 1) contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 février 2002, qui, sur leur plainte contre Jean-Daniel Y..., pour faux et

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 14 décembre 2000, qui, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef d'abus de confiance

Corinne, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, du 6 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

végétale, animale ou minérale ; que les contrôles effectués par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et par l'inspection de la pharmacie ont révélé

l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile des chefs d'escroquerie en bande organisée, vol en bande organisée, complicité de vol en bande organisée et recel

La société [1] a porté plainte et s'est constituée partie civile contre Mme [T] [V], épouse [C], pour des faits de vol, suppression frauduleuse de données et accès frauduleux dans un système de traitement

Thibault, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 19 octobre 2000, qui, sur leur plainte avec constitution de partie civile du chef d'escroquerie

chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 janvier 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre eux des chefs de détournement de fonds publics et recel

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 11 mai 2006, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

François, partie civile, contre l'arrêt n° 84 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 29 février 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

le pourvoi formé par : - FOURNET Martial, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 25 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte

Z... pour complicité d'assassinat rappelées dans la première partie consistaient à apprécier la valeur des révélations faites par le condamné M.

additionnelle déposée en 1996, tout en constatant que la nouvelle plainte déposée le 30 décembre 2002 dénonçait les mêmes faits que ceux visés dans cette plainte additionnelle pour la période postérieure

Il déposait le 11 mai 2010 une plainte pénale pour recel de vol de document et faux en écriture et usage faux contre Madame [P].

, contre personne non dénommée, des chefs d'abus de confiance, complicité et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 , du code de

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, abus de confiance, faux, usage de faux et recel

, d'une part, la détention, la mise en vente et la vente de substances interdites, d'autre part, la mise en vente de plantes médicinales et de médicaments par fonction d'origine minérale, relevant du monopole

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 11 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour abus de confiance, recel