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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
670421d58d5cd4a8758fff2c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 53B Minute n° 24/789 N° RG 24/00162 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVRT 3 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Jean-jacques BERTIN Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6d2f5f3246ff381524
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024.
Source officiellePS élections pro
6686e8a5e74459e0c7ed27bd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Professionnelles - N° RG 23/03667 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3DQQ Monsieur [K] [R], demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : - Statuant sans audience, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c5dfde5caae99bd068
22 avril 2025
22 avril 2025
à : TC [Localité 5] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 9] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePS élections pro
659eef036976f1c644e7854d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentée par Me Jean-toussaint GIACOMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0921 COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, greffier lors des débats et de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4dbe12c85000874afb1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.
Source officiellePS élections pro
65c67c165d2ded2ab7c85b47
26 janvier 2024
26 janvier 2024
social est sis [Adresse 4] non comparante ayant pour avocat Maître Pascal ADDE-SOUBRA, Avocat au barreau de Montpellier, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80e
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024.
Source officielle3ème chambre 3ème section
6a15e8efcdc6046d4705af6e
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Michel ARTZIMOVITCH #C2318 - Me Alexis BESNAINOU #P0528 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 25/06807 N
Source officielle17e Chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffe
8 avril 2014
8 avril 2014
FP-D Rôle N° 13/07989 [J] [C] C/ SA LA POSTE Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Alexis
Source officielleother
6137263dcd58014677424067
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Alexis X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Nîmes en date du 20 avril 2005 qui lui a alloué une indemnité de 7.800 euros sur le fondement de l'article 149 du Code précité
Source officiellecr
61372593cd5801467741eeac
10 mai 1994
10 mai 1994
Renée, veuve LAILLET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1993, qui, dans la procédure suivie contre Alexis TOYON des chefs d'homicide
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e146e0cdc6046d477eab17
2 avril 2026
2 avril 2026
représentée par Monsieur [K] [G], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e14916cdc6046d477ed588
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Mme [L] [H], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleChambre 1-1
68e5f348e11beca089b88e06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ALPES PROVENCE IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia FARRUGGIO Me Layla TEBIEL Me Serge BERTHELOT Requête en rectification d'erreur matérielle :
Source officielleChambre 1-8
627368faa58162057dac656e
4 mai 2022
4 mai 2022
19/04755 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7YM [S] [V] C/ [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-laurent SIDER Me Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c432
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELARL [9] prise en la personne de Me [H] [M] en sa qualité de mandataire liquidateur, [Adresse 4] non comparante D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e249
24 octobre 2025
24 octobre 2025
LE DOLCE VITA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Alexia PICCERELLE Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officiellePage 80 sur 431