Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme LANOUE Marie-Pierre, conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère M.

Octobre 1945 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Martine MEUNIER

Les prestations sont les suivantes : - Sol : carrelage effet mosaïque, - Murs peints, papier peint et parement, - Plafond libre La cave : Le sous-sol est accessible depuis un escalier de meunier

- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Par mémoire enregistré le 4 octobre 2021, la société Secoba représentée par la Selarl Tournaire Meunier, conclut au rejet des conclusions de la requête dirigées contre elle et demande à la cour ; 1°

Par un nouveau mémoire, enregistré le 21 mars 2024, le centre hospitalier départemental de Vendée, représenté en dernier lieu par Me Meunier, demande au tribunal d'être mis hors de cause et de rejeter

- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Rôle N° RG 20/01888 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSCG [X] [O] C/ Association CRECHE [3] Copie exécutoire délivrée le :26/01/2024 à : Me Marjorie MEUNIER

O 2.0 Copie exécutoire délivrée le : à : Me MEUNIER Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à : TJ de VANNES RÉPUBLIQUE

O 2.0 Copie exécutoire délivrée le : à : Me MEUNIER Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à : TJ de BREST RÉPUBLIQUE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Laurence VALETTE, conseiller - Stéphanie LEMOINE, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Madame Florence MARQUES, Conseillère

: Jugement du 04 Septembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/10236 APPELANT Monsieur [G] [L] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle DUMORTIER-MEYNIER

Mme Corinne Meoni, greffière des services judiciaires, a été affectée, à compter du 1er septembre 2018, au projet Portalis en qualité de chargée d'études au sein du pôle de la conduite du changement du

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Delsaux

SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS - #K0126 La société S.A. SOGESSUR S.A.

A et Mme D ont été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 7 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente