CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 685 résultats pour « Bourgeac »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201333

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201332

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201334

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Generali IARD, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Allianz Benelux NV, de la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

n° 2025R60 ENTRE - PAGES AGENCEMENT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CADENE Flora - SELARL GD AVOCATS -[Adresse 2] * SPC [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Laurence BOURGEON

Source officielle
CA

20e chambre

63d0d65581a7b805de12b850

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Portalis DBV3-V-B7H-VUQ6 Du 24 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
CA

20e chambre

64422a1dd2fa6fd0f8040686

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

- N° Portalis DBV3-V-B7H-VZO3 Du 20 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
CA

20e chambre

63bfb3a05e2fbe7c90043ac5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Madame [M] [P] Monsieur [Y] [P] Me Francis TISSOT ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Madame Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
CA

20e chambre

642d1510cb8fa004f57da48c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

N° Portalis DBV3-V-B7H-VYPW Du 04 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

68793a8f64dcbd881bec234c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, Greffière L’affaire a été appelée à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire d’Annecy, Juge de l’Exécution, assistée de Madame BOURGEOIS

Source officielle
TJ

REFERE JCP

68793a9064dcbd881bec2364

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’affaire a été appelée à l’audience publique du 04 Juin 2025 devant Madame SOULAS, Vice-Présidente, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal judiciaire d’Annecy, assistée de Madame BOURGEOIS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67932e4320da87ff5e0112d5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Portalis DBV3-V-B7J-W65T Du 23 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503344_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Bourgeois, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Jaouen, rapporteure publique ; - les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301037_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Bourgeois, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301868_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Bourgeois, président, - Mme Jaouën, conseillère, - M. Josserand, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304922_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A..., représentés par Me Bourgeois, demandent au tribunal : de condamner le ministre de l’intérieur au paiement de la somme de 21 000 euros en réparation de leurs préjudices matériels et moraux résultant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200494

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.

Source officielle
CA

17e Chambre

60356ba3afbed992a97dcb2f

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie

Source officielle
CA

17e Chambre

603749554ae124278b0b56d1

Appel

21 avril 2015

21 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Monsieur

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208540_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

B A, représenté par Me Bourgeois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 1er mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302237_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Bourgeois, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 80 sur 835

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC48 résultats

Journal officiel
Créations

LACOSTE-BOURGEACQ, Sébastien, Christophe

SIREN 942225095Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

17/02/2026

Voir →

Créations

BOURGEACQ, Pauline, Maud, Alizee

SIREN 998951313Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/12/2025

Voir →

Procédures collectives

S.C.I. LE DOMAINE DE BOURGEAC

SIREN 450534821Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 22/00050

27/05/2025

Voir →

Créations

BOURGEACQ, Thomas-Gabriel

SIREN 489526376Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

02/02/2024

Voir →

Procédures collectives

SCI LE DOMAINE DE BOURGEAC

SIREN 450534821Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon

Autre jugement prononçant — Jugement de reprise de la liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELARL MARIE DUBOIS, prise en la personne de Maître Marie DUBOIS - 32 rue Molière - 69006 Lyon. N° RG : 22/00050

16/03/2023

Voir →