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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a90594cdc6046d478d19ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J01036 Rôle n° 2023L02547 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9059dcdc6046d478d1a48

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SARL ANTHELIOS CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J01037 Rôle n° 2023L02548 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9061dcdc6046d478d219a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SAS ASSISTANCE VITICULTURE AUTOMATISME [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J01107 Rôle n° 2023L02707 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a90632cdc6046d478d22c3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Liquidation judiciaire SARL THAI FOOD [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00894 Rôle n° 2023L02710 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9063ccdc6046d478d234d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

judiciaire SASU DISTRICT THAI [Adresse 1] [Localité 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00895 Rôle n° 2023L02711 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a90646cdc6046d478d23d7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Liquidation judiciaire SASU STREET THAI [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J00896 Rôle n° 2023L02712 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

6706c856f1d01e3c86f05afd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE - - - - - - - - - - - - - - - - - 3EME CHBRE CAB B3 - - - - - - - - - - - - - - - - - - Tél : [XXXXXXXX01] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e1

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Claudine ROYER, Conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021ce02fc178212f7d93f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Jean-Christophe BERLIOZ N°RG 25/01236 - JLD hospitalisation Monsieur [S] [X] né le 02/07/1996 ORDONNANCE RELATIVE A UNE MESURE D'ISOLEMENT

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300218_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

670a117df178dc2492b0fc20

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e42966681ed727f2a5e9cb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Affaire N° RG : N° RG 25/00127 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GZU3 Du 06 Octobre 2025 ------------------------------- Société LES COMPAGNONS C/ CAISSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e42966681ed727f2a5e9d1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FRANÇAIS LE SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Affaire N° RG : N° RG 25/00111 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GZNV Du 06 Octobre 2025 ------------------------------- [K] C/ CAISSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd28ab253a8400fb20b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210702

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Christophe X..., 2°/ à la caisse de Crédit mutuel (CCM) Chambéry Ducs de Savoie, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Compagnie générale de location d'équipements (CGL), dont le siège est [...]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00724

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2b

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669f477bb8a2ee2bca84af2c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

par l'employeur ; 5° les éléments communiqués par la caisse régionale ou, le cas échéant, tout autre organisme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc17

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 09/ 08510 Jugement (No 06/ 09439) rendu le 17 Septembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bd

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Christophe X...

Source officielle

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