cheval "Mon Dada" dans le manège des ECURIES DE VITELLE à LOUVRES, propriété de Monsieur Y..., l'animal était à l'allure galop de travail sans longe, avec le cavalier au centre du manège, lorsqu'il a glissé

ourlets latéraux d'une nappe de garnissage" et revendique"deux longerons latéraux (…) engagés dans les ourlets latéraux d'une nappe de garnissage" ; qu'en énonçant que la nappe de garnissage était glissée

Trois éboulements ou glissements du talus sont survenus le 27 décembre 2000, puis au mois de janvier 2003 et à la fin de l'année 2013.

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport Kaena actualisé que le terrain d'assiette se situe en " zone d'aléa faible de glissement de terrain ", classé en Bg (G1), dans

Le 3 novembre 2015, elle a glissé sur un sol mouillé dans le cadre de l'exercice de ses fonctions.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIER La greffière, S.

Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Ferrari, président, - Mme Glize, première conseillère, - M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le rapporteur C.

Tavernier, conseiller, Mme Jeanne Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M.

Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M.

Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.