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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
64422a1cd2fa6fd0f8040676
20 avril 2023
20 avril 2023
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 06 Septembre 2022 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/00681 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
663134a719f939ca6242d089
2 avril 2024
2 avril 2024
DB2H-W-B7E-UZZX Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS, vestiaire : 477 Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51c2
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Grande Instance de LILLE REF : BP/AMD APPELANT Monsieur [Q] [A] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 6] (ZAIRE) demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représenté et assisté de Maître Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
5fdae203f2807274fc6b02a9
13 mai 2019
13 mai 2019
été supportée par l'indivision pendant plus de six années avant d'obtenir un premier jugement du tribunal de grande instance de Versailles et pour laquelle Maître [D] [L] a désigné un avocat, Maître Emmanuel
Source officielleChambre 4-2
678b47148cafc520068c1679
17 janvier 2025
17 janvier 2025
APPELANT Monsieur [C] [A], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S.
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca84904c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306914_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306421_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R102 PARTIES INTERVENANTES ET COMME TELLES APPELANTES Madame Vanessa, Emmanuelle X..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X...
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308142_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par des pièces et un mémoire en défense, enregistrés les 20 et 21 juin 2023, le préfet de Maine-et-Loire conclut au rejet de la requête.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162bb4df32b7c38854c30cd
28 février 2013
28 février 2013
Le 24 août 2009, Monsieur [T] a été convoqué à un entretien préalable à son éventuel licenciement qui s'est tenu le 1er septembre 2009 et mis à pied à titre conservatoire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e112eb797effb0702a6
28 avril 2022
28 avril 2022
Dans le dispositif de ses dernières conclusions devant la cour, Mme [W] demande à la cour de déclarer irrecevables les pièces n°11 à 15 produites par M.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7787a459da3dcdee79a
7 avril 2025
7 avril 2025
- pièce 4 : des échanges de mails entre les mêmes personnes entre le 23 avril et le 4 mai 2021, dont une partie du texte est tronquée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200810_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229af9b3c8605deec1d95
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[Adresse 4] [Localité 3] concluant par Me Emmanuel ANDREO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG ET : INTIME Monsieur [R] [N] [S] [V] [Adresse 2] [Localité 1]
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca8314781dc057dee7b07
11 mai 2022
11 mai 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
6973264acdc6046d476498db
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 07 Avril 2025 APPELANTE : S.A.S. [9] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de54676b73dd81b9709a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
35L7-V-B7H-CIIZO Décision déférée à la cour Jugement du 10 août 2023-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 23/80815 APPELANT Monsieur [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849050
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 80 sur 117