CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6438f31ba942a604f5e9373b
13 avril 2023
d'usage mais présentait des traces d'enduit et d'humidité, que le coin cuisine se trouvait « ravagé : plan de travaille [sic] brûlé, taché, sali, gonflé, faïence décollé [sic], crédence complètement rouillée
Chambre Sociale
62760cae593736057d78aa58
5 mai 2022
Enfin, le 28 avril 2016, l'huissier de justice a constaté que le câble d'alimentation de la chaîne d'alimentation était rouillé, que le compresseur d'air d'occasion apporté par M.
Délibéré par remise au Greffe chambre 4
69add32ccdc6046d47f87a56
24 janvier 2025
toutes deux par la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT, Avocats au Barreau de TOURS, * SARL NG SOLUTIONS, Société à Responsabilité Limitée dont le siège social est situé [Adresse 4], Représentée par MAÎTRE ROUILLÉ-MIRZA
1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d12
25 juillet 2024
de l'expéditeur ou du destinataire; d) Nature de certaines marchandises exposées, par des causes inhérentes à cette nature même, soit à perte totale ou partielle, soit à avarie, notamment par bris, rouille
3ème Chbre Cab A2
66479f7fd9abb6262fe0134e
18 janvier 2024
ancienneté de la clôture posée par les consorts [Z] au Nord, Nord-Ouest et Nord-Est de leur terrain, décrite comme « un muret constitué de pierres mêlées de granulats anciens, réhaussé d’un grillage rouillé
JCP REFERES
69d57e7fcdc6046d47738a9d
7 avril 2026
photographies prises par les policiers municipaux le 12 janvier 2026 produites mettent en exergue la présence certes de vélos comme invoqué par les défendeurs, mais également de divers objet (barbecue rouillé
Chambre 1-2
662209609ce1420008389647
18 avril 2024
[U], l'existence d'un chantier de construction d'un bâtiment en béton avec la présence de ferrailles rouillées, de banches posées sur une dalle en béton, de parpaings, d'un tas de terre et sable disposé
1re chambre civile
62d79ac271d9f5effbdf299d
19 juillet 2022
les appareils de chauffage étaient vétustes, hors service pour certains, et inadaptés au volume et à une occupation normale ; qu'il était encore indiqué que le chauffe-eau présentait des traces de rouille
2ème chambre section A
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9 janvier 2025
un filtre à huile de moteur et des bouteilles en plastique ; les emballages de produits phytosanitaires sont visibles à plusieurs endroits, * un cover-crop Souchon, * des cornières de palissage rouillées
Référés civils
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1 juillet 2025
procédé à une déclaration de sinistre auprès de la SA ALBINGIA, assureur dommages-ouvrage, au sujet des infiltrations d'eau dans les sous-sol et d'épaufrures sur les voiles béton (aciers apparents et rouillés
Pôle 4 - Chambre 5
67ee177351255e24994fc41f
2 avril 2025
partir du 12 juin 2015 à la société Sodexo énergie et maintenance La société Groupama Gan Vie a déclaré à la société Axa le 27 avril 2016 un sinistre lié à la détérioration prématurée, oxydation et rouille
Chambre 04
65b00f30b98137c174787a8c
15 janvier 2024
d'huissier de justice le 21 juin 2019 après élévation du véhicule sur pont hydraulique (PC demandeur 14), à savoir : des morceaux de type mastic se détachent du pied de porte côté droit,des longerons rouillés
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
6a109ef8cdc6046d479acb1f
22 mai 2026
constats de commissaire de justice de septembre 2024 et novembre 2025, que le logement a présenté pendant plusieurs années des moisissures, et une forte humidité engendrant la présence de traces de rouille
2ème CHAMBRE CIVILE
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28 mai 2026
propriété [Z] surplombe le fonds [B] et un mur de soutènement en pierre est présent, effondré à certains endroits et sur le haut duquel une clôture récente a été fixée sur de vieux piquets en fer rouillés
Chambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
Il ajoute qu'il ressort des photographies qu'il s'agit bien de tuyaux en inox de 316 ( marque du seul tuyau utilisé en pharmacie car ne rouille pas et ne s'oxyde pas) diamètre du tube 219 mm extérieur
Pôle 6 - Chambre 11
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27 mars 2018
«'choice hotels'», les inspecteurs ont mentionné : - dans les salles de bains des trois chambres contrôlées : la présence de cheveux, des traces de savon, des traces de nettoyage, la présence de rouille
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300127
28 janvier 2016
des fenêtres mais surtout au niveau des poutres métalliques soutenant les balcons et verrières ; - le balcon du dernier étage se désagrège complètement ; - les poutres métalliques sont rongées par la rouille
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1217JUD004792108
17 décembre 2019
    The applicant considered that the relevant period lasted from May 2005 to May 2011, that is six years, which was excessive for her case which had not been complex (citing Rouille v.
Cour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e47
5 octobre 2006
métallique â deux ouvrants mais grillagée et laissant voir l'installation d'une chaudière, avec en partie haute du mur un boisseau en fibrociment aux dimensions 40X40 dont s'égoutte un liquide de couleur rouille
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00821_20240607
7 juin 2024
matelas, soient anciens et usagers, que les cellules soient sommairement aménagées, sans disposer de réfrigérateur et de plaques chauffantes, que la peinture soit en partie écaillée et les tuyaux rouillés
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