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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
653b592f502b828318c4e3d3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ETUDE BOUVET & GUYONNET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 26 Octobre 2023 APPELANTE : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302426_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A a déposé auprès des services de la commune de Boisset-et-Gaujac une demande de permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé lieu-dit Boisset, parcelle cadastrée section AO n° 110
Source officielle2ème Chambre
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
19 janvier 2024
L'expert souligne cependant que cette blessure n'a eu aucune conséquence sur l'état de santé du cheval ni sur sa carrière sportive après cicatrisation au bout de six semaines.
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da40
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723c7cd5801467740e045
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, Mme Lebée, M. Frunck-Brentano, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b926
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b99a
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc3a
21 mars 2001
21 mars 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1 A
63577c7321f86b05a77f6ddd
24 octobre 2022
24 octobre 2022
MINUTE N° 498/22 Copie à - Me Christine BOUDET - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 24.10.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471503
25 mars 2009
25 mars 2009
Vu le code du travail ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Francine Mariani-Ducray, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020964241
5 août 2009
5 août 2009
Philippe Mettoux, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet, avocat de l'OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DE TOULON, - les conclusions de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385729
2 décembre 2009
2 décembre 2009
Jean Lessi, Auditeur, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200129
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Adresse 4]), 3°/ à la société BNP Paribas Suisse, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4]), venant aux droits de l'Union de crédit pour le bâtiment UCB Suisse, 4°/ à la société Etude Bouvet
Source officielleCabinet 3
697e7eafcdc6046d47760cdc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[L] [F] [V] [C] épouse [Y] [R] C/ [S] [I] [Y] [R] Assignation du 01/07/2025 Ordonnance de clôture du 17/11/2025 Code 20L CC + EXE Me Nicolas ORHAN CC + EXE Me Stephane BOUDET
Source officielle4e chambre civile
651fa56cc601f08318991791
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[U] [M] Représentant : Me Christelle BOURRET MENDEL, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielleChambre 3 A
63bfb2bd5e2fbe7c9004361a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Christine BOUDET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/01335 -
Source officielleTrib. de Commerce
69c33fa7cdc6046d47d65ccc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
exerçant une activité de gestion d'établissement intervenant dans le domaine de la restauration, prestations de conseils, d'études et de services à but touristique, nommé Maître, [O], [R] , [D], 14 rue Boudet
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
66981510b60c111a421d7b36
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [M] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 9] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Romain BOULET
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198fc21c0e53e790aadd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
------------- [P], [J], [R], [W] [E] épouse [H] C/ [X], [V], [F], [K] [H] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me FERRAND CCC + CE Me BOULET-ANSQUER
Source officielle4ème Chambre
660f9514a40f8b0008cb78b7
4 avril 2024
4 avril 2024
la SELARL ARMEN, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES INTIMES Christine Thérèse Marie-Madeleine BOUTIN Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET
Source officiellePage 81 sur 1323