C..., qui se décrit comme un "camarade de vélo" des époux X..., ne reprend pas les propos accusateurs qu'il aurait verbalement tenus devant l'enquêteur (confidence de Monsieur David X... selon laquelle

OKTAY contre la Turquie La Cour européenne des droits de l'homme (deuxième section), siégeant le 16 décembre 2008 en une chambre composée de   :   Françoise Tulkens, présidente,   Ireneu Cabral

novembre 2025 par lesquelles le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour mention « recherche d’emploi ou création d’entreprise », l’a obligée à quitter le territoire français dans le délai

parcelles expropriées ; - la préfet de l'Oise en prenant l'arrêté de cessibilité du 28 avril 2022, après avoir pris un premier arrêté de cessibilité le 6 juillet 2020 portant sur la même opération déclarée

procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; 4°) alors qu'en jugeant que lors de la garde à vue de Mme S..., la caméra

D déclare être entré sur le territoire français en septembre 2017, à l'âge de 16 ans.

A n'avait jamais fait preuve de gestes déplacés ou de propos diffamants ou grossiers à leur égard ; un entretien a ensuite eu lieu en présence de M.

A n'avait jamais fait preuve de gestes déplacés ou de propos diffamants ou grossiers à leur égard ; un entretien a ensuite eu lieu en présence de M.

    Le 7 février 2009, les déclarations des camarades de Burhan   Güzelaydın furent recueillies par le procureur militaire de Van.

. ; Attendu que, pour déclarer Gaultier X..., skipper, et Alain B..., coéquipier, coupables d'homicide involontaire, la cour d'appel énonce que, lors du trajet retour d'une course croisière, Claudy A..

le fait d'avoir bénéficié d'une décision de classement sans suite, dans le cadre d'une autre procédure ayant pour objet des faits de même nature mais totalement distincts commis au préjudice d'une camarade

    Malgré cet avertissement, Volkan continua à rire avec ses camarades. 8.

    À la fin de la perquisition, les policiers demandèrent au requérant de les accompagner au siège de la police pour faire une déclaration.

  ; –   le 17 mars 2010, le service de la direction de la sûreté en charge des enlèvements a entendu la camarade de classe de Gülgonca, Ş.S., qui n’avait pas indiqué de soupçon particulier &#

[Z], son camarade de travail de 1960 à1984 confirme qu'ils étaient mal protégés contre les poussières de charbon, les masques à filtres n'étant pas distribués dans tous les services ;que M.

points suivants : - faire le point sur les évolutions en matière de pédagogie à SEASKA sur les cinq dernières années, - étudier les missions de SEASKA en matière de pédagogie et de formation, - décliner

    Par une décision du 8 janvier 2002, la chambre a déclaré la requête partiellement recevable. 8.

    A son retour à la prison d'Edirne, les deux camarades de cellule du requérant se montrèrent réticents à l'aider.

    Quant aux problèmes personnels de Maşallah, connus de son vivant, les déclarations suivantes ont été formulées   : «   [ Déclaration du sous-lieutenant M.A.S. ]   (...)

Le 24 août 2005, l’un des camarades de Mehmet Mustafa fit une déclaration écrite selon laquelle c’était probablement un accident qui avait provoqué sa mort.