comparaissant par Maître Diane CAZAUBON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie-José MALO, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Lynda TABART, Avocat au Barreau de CAHORS, [Adresse 2], C

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA lors de la mise à disposition : Mme Henriane MILOT En présence de M.

Localité 11] [Localité 12] [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Madame [B] [J], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : José

Z..., un appartement composé de deux pièces, cuisine, terrasse et salle de bains, meublé et équipé, sis à IBIZA (Baléares) Marina San José, moyennant le prix principal de 220.000 francs, dont 50.000 francs

. - José SONNEVILLE, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER, Conseiller GREFFIER : Béatrice BRAYER, Agent Administratif, DEBATS : A l'audience publique du 14 Mai 2001, où l'affaire a été mise en délibéré a l'audience

. - José SONNEVILLE, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER, Conseiller GREFFIER : Béatrice BRAYER, Agent Administratif, DEBATS : A l'audience publique du 14 Mai 2001, où l'affaire a été mise en délibéré a l'audience

Louis GERBET, PrésidentMme Marie ä José SONNEVILLE, ConseillerMme Christine DEZANDRE, ConseillerGREFFIER :Mme Chantal COULON, Greffier,DEBATS :A l'audience publique du 01 Octobre 2002, où l'affaire a été

CEDEX défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

Louis GERBET, Président Mme Marie-José SONNEVILLE, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Chantal COULON, Greffier, DEBATS : A l'audience publique du 07 Novembre 2001, où l'affaire a

le pourvoi formé par la société Sacogeba, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marie-José

José A..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 108/ M. F... Khalifa, demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 118/ M.

C2 N° RG 20/04022 N° Portalis DBVM-V-B7E-KU4N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me José BORGES DE DEUS

José Manuel Reigado Ramos, est un ressortissant portugais, né en 1964 et résidant à Lisbonne. Il est représenté devant la Cour par M e F. Teixeira da Mota, avocat à Lisbonne.

José Pedro Gregório de Andrade, est un ressortissant portugais, né en 1931 et résidant à Miratejo (Portugal). Il est représenté par M e F. Pereira Coelho, avocat à Amora.

de section   ;     Vu l’article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales   ;     Vu la requête introduite le 5 mai 1999 par José

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2026,en audience publique, devant Mme Marie-José

: S 06/00406 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES section commerce RG no 04/00422 APPELANT 1o - Monsieur José

Par lettres du 31 janvier 2020, la CPAM du Lot et Garonne a informé M.

séronégativité à la date du 28 mars 1994, d'une lecture un peu malaisée mais ne pouvant être mise en discussion et corroborée par les courriers d'autres médecins, de sorte que la transfusion n'avait joué

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, M. Jean DE ROMANS, Conseiller.