Selon lui, il existe en conséquence un risque de poinçonnement du plancher du rez-de-chaussée, au droit du poteau additionnel en bois qui génèrerait un affaissement du plancher et donc une flexion de l

Y..., qui rendait visite aux époux de Bruyn, locataires d'un bâtiment de ferme, fit une chute en passant au travers du plancher d'un grenier à foin ; que, blessé, il a assigné en réparation de son préjudice

séparatif et la création d'une cloison séparative dans lesdits combles », sans distinguer le plancher et le gros oeuvre du plancher, notamment les charpentes de plancher ou son hourdis, la cour d'appel

La cause principale des désordres sur le plancher entre le 2ème et le 3ème étage est l'exécution par M. [J] de la dalle. M.

Terrain   : Planche 21, parcelle 2051   6.

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE 6 JUIN 1968, X..., MEMBRE DE L'AEROCLUB D'HAGUENAU, A, AUX COMMANDES D'UN AVION APPARTENANT A CELUI-CI, REMORQUE UN PLANEUR

Par un arrêté n°57-2023 du 13 septembre 2023, le maire de Planche Les Mines a retiré l'arrêté n°40-2023 du 28 juin 2023.

le 11 Janvier 2021 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 18/07637 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eric PLANCHOU

d'études, assurée par la société Assurances générales de France (société AGF), de l'établissement d'un diagnostic de structure ; que le 17 juillet 2003, jour de l'engagement des premiers travaux, le plancher

caves mais également mais également sur la plancher haut du local de laverie situé au-dessous de l'appartement objet de la promesse.

R. 111-22 du code de l'urbanisme dispose que : " La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur

lequel le maire de la commune de Saint-Alban-de-Roche ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par Mme G portant sur l'aménagement de combles entraînant la création de 13 m² de surface de plancher

L'article 4 de ce plan précise qu'" en cas de projet créant de la surface de plancher sur une unité foncière comportant de la surface de plancher existante, conservée dans le cadre dudit projet, cette

Enfin, l’article R. 111-12 dudit code dispose : « La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur

, calculée comme il est dit à l'article 54-7, majorée de la surface couverte non constitutive de surface de plancher, n'excède pas cent soixante-dix mètres carrés ; (). ".

, calculée comme il est dit à l'article 54-7, majorée de la surface couverte non constitutive de surface de plancher, n'excède pas cent soixante-dix mètres carrés ; (). ".

est restée la même ; que, selon les dispositions alors en vigueur de l'article R. 422-2 du code de l'urbanisme, ces travaux qui n'ont pas eu pour effet de créer une surface de plancher nouvelle, étaient

la façade de l'immeuble ce sous le contrôle et la surveillance de l'architecte de la copropriété, à leurs frais ; * lui communiquer l'ensemble des documents relatifs aux travaux réalisés sur le plancher

haut du dernier étage accessible au public est à plus de 8 mètres ; que selon l'avis de l'architecte consulté par Brigitte Y... mais qui n'a pas fait des mesures sur place, le plancher bas du niveau 2

[X] a fait procéder à un examen technique du plancher par M.