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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f99453328fa00087a26b0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

à [Localité 22] [Adresse 10] [Localité 14] représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360aa1d7564000872de03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 1980 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 14] [Localité 8] Monsieur [Y] [B] né le 17 décembre 1978 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 15] [Localité 8] représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4e68452800008b2b55c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Eric Tiry, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué assistée de Me Daphné O'Neil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61cb4fb290a34607414f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

exerçant la profession de médecin urgentiste, demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Eric BENJAMIN

Source officielle
TJ

Pôle social

65c5273590e44c41e7b3d21f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE CALAIS [Adresse 12] [Localité 2] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4ac71a6a83181c8de0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

d'appel du 28 mars 2022 APPELANTE : [5], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90f9abd0e067a21940d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303998_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 19 février et 28 novembre 2024, Mme F G, représentée par Me Benjamin, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d738cdc6046d473178da

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda3e0c38b79d84b21ad66e

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

APPELANTE : Madame [Z] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Dominique charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd77edcdc6046d47037a79

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ès-qualités de syndic du SDC [Adresse 3], dont le siège est [Adresse 4], agissant par l'intermédiaire de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603439003144ca2a5168ad9b

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Evelyn BLEDNIAK de la SELARL ATLANTES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0093, avocat postulant Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61626b9fe62f7c490f224f17

Appel

25 février 2014

25 février 2014

COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 25 FEVRIER 2014 APPELANTE : Société SA PERRIER TP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d40d

Appel

9 septembre 2009

9 septembre 2009

SCP ANDRE - GILLIS pour Avoué et la SCP PERRIGUEY - TOURNIER - BELLARD - MAYER pour Avocat LE BUREAU VERITAS ayant son siège 21 B, rue Aristide Briand - 90300 OFFEMONT INTIMÉ Ayant Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946b5

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Représentée par Me Lucie LE COMTE DES FLORIS, substituant Me Nicole LAFFUE, avocats au barreau de MARSEILLE, et Me Benjamin GENUINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD002297805

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

    J. était le benjamin d’une famille de banquiers de Francfort ‑ sur ‑ le ‑ Main.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245585

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

  Italie Beniamino BERTI 1968 Rosignano Marittimo Giannino BONFRISCO 1959 Livourne Tommaso BONGIORNO 1959 Rosignano Marittimo Roberto ROMEI 1961 Livourne Ennio SIGNORETTI 1991 Livourne Sara SIGNORETTI

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d088cacdc6046d470decfe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024044350 03/10/2024 ENTRE : SAS W EXECUTIVE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af953bcaf505db696406

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE : S.A.S. [8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représentée par Me Benjamin GEVAERT substituant Me Franck DREMAUX de la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af963bcaf505db69640a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE : S.A.S. [10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] représentée par Me Benjamin GEVAERT substituant Me Franck DREMAUX de

Source officielle