[B] a confié à la société Collinet Lafollas, assurée auprès de la société Allianz IARD, des travaux de ravalement des façades de sa maison. 2.

Z... a procédé à un chaînage de faible épaisseur en partie haute des murs et a posé un enduit sur trois des façades de l'immeuble, retient, par motifs propres et adoptés, que ces travaux, qui n'ont pas

Paris (UAP), le lot menuiserie à la société Tambon et fils, depuis en liquidation des biens, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), les revêtements de façade

République d'Avignon, il ressortait que cette dernière avait vraisemblablement laissé le numéro de code confidentiel de sa carte de crédit à proximité de ce document et que, dans ces conditions, il était facile

l'immeuble est situé dans la zone d'intervention foncière de la commune de Colmar, qui déclare renoncer à diverses conditions parmi lesquelles figure un texte aux termes duquel, "en vue de constituer une façade

travaux publics (SMABTP), titulaire du lot "gros oeuvre", la société Paris Pierre de Taille, assurée auprès de la compagnie Global Risks devenue Axa Corporate Solutions, titulaire du lot "parement de façades

Le 6 février 2016, les copropriétaires de la résidence Bel Alp, réunis en assemblée générale, ont décidé, par une résolution n° 8, de faire notamment procéder aux travaux de remise en état des façades

délai, à mettre en conformité avec le plan d'occupation des sols (plan local d'urbanisme) applicable sur le territoire de la commune de Saint-Romain au Mont-d'Or des parties extérieures des murs de façade

L’expert écarte également tout préjudice esthétique temporaire en l’absence de plaie faciale initiale et retient uniquement comme en lien avec cet accident du travail, un déficit fonctionnel temporaire

A la demande de l’intéressée, la juge des référés du tribunal a, par une ordonnance n° 2202669 du 27 juin 2022, ordonné une expertise, confiée au docteur E..., chirurgien maxillo-facial.

C soutient que : -il s'est rendu fin décembre 2020 au service des urgences du centre hospitalier du Mans en raison de l'apparition brutale d'une paralysie faciale avec une sensation d'engourdissement

En premier lieu, l'enregistrement dans le A d'une photographie des personnes mises en cause comportant les données biométriques nécessaires à la mise en œuvre d'un dispositif de reconnaissance faciale

j'ai visités, il n'existe aucun sanitaire, les cloisonnements ont été abattus, la cage d'escalier ainsi que les paliers n'ont pas encore été rénovés, il n'existe pas d'ascenseur, le ravalement des façades

du maître d'ouvrage de refuser de supporter la charge financière de ces travaux " ne sont pas négligeables", puisque d'un point de vue technique la création d'un sous-sol et l'ouverture totale de la façade

gravité des faits commis et leur caractère délictueux ; qu'il ne cesse de parler de « grosse bêtise » pour qualifier les faits dont il a été déclaré coupable ; qu'il reconnaît avoir « cédé à l'argent facile

social ainsi pénalisé par l'action illégale des prévenus ; que pour autant les deux prévenus y ont participé en pleine connaissance de cause, seulement guidés par la volonté de réaliser des profits faciles

autre hypothèse que celle d'un début de travail chez une jeune femme dont la grossesse était arrivée à terme, en ne mettant pas en oeuvre les moyens techniques nécessaires au bon diagnostic pourtant facilement

répondre aux conclusions circonstanciées des sociétés Nestlé et Zurich Insurance faisant valoir que « le voiturier savait que des marchandises litigieuses, à savoir des denrées alimentaires, étaient facilement

l'article 1382 du code civil ; 3°/ qu'en considérant que si le sous-compte avait été maintenu, par l'individualisation des mouvements de fonds qu'il permet, le syndicat aurait pu justifier plus facilement

de la gare de Pirmassen, ayant constaté la présence de " gros bras ", informé par André Z... qu'ils allaient participer à une opération violente, a sciemment adhéré à l'action alors qu'il lui était facile