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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6867653a9f40b42a26419cb6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783a58121050008662e71
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LECOQ CARON Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60339c962493a0514615dc26
11 mai 2017
11 mai 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02278
18 octobre 2017
18 octobre 2017
/ à Mme Emmanuelle Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Nathalie A..., épouse B..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c133
10 avril 2008
10 avril 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00244 A R R E T No 484 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c162
22 mai 2008
22 mai 2008
RG N : 07 / 01183 - A R R E T No 493 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101273
17 décembre 2008
17 décembre 2008
X... embrasser amoureusement sur la bouche un homme dans une voiture stationnée à quelques mètres de sa demeure », celle de François B... indiquant « début août 2004 … lorsque j'ai reconnu Isabelle X.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01302_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bc
24 septembre 2007
24 septembre 2007
28630 FONTENAY SUR EURE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20060847 plaidant par Maître Isabelle
Source officielleCh3 Référé Civil
6978955ccdc6046d47da5e8c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L’AGENCE MATMUT, représentée par son conseil, demande au tribunal de déclarer recevable son intervention volontaire principale, de lui donner acte de ce qu’elle forme toutes réserves et protestations d
Source officielleChambre des Référés
66883e84342d338c20d39dd1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
BLUE DOOR 2 DEMANDERESSE Madame [O] [I] [T] [V] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nicolas COHEN-STEINER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellecomm
61372283cd580146773fde9c
5 décembre 1995
5 décembre 1995
François D..., demeurant ..., 5 / de la société Isaverre, société anonyme, dont le siège est ..., 38110 La Tour du Pin, 6 / de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a8826f3a04f52167c1
5 avril 2023
5 avril 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda894dfc3c7f1650024dbf
21 juin 2019
21 juin 2019
[Adresse 6] [Adresse 6] N° SIRET : 505 066 340 00041 Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc595c36679c7d56ceb105
30 novembre 2018
30 novembre 2018
SIRET N° : 440 286 805 00021 Représentée par Me Isabelle Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1647 SCI CIKSA SPACE , INTERVENANTE VOLONTAIRE Prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6c8f7cbd382f4d321f
4 avril 2025
4 avril 2025
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67f02e6f02fc178212f80f9b
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGER QU’il n’y a pas eu dol lors de la vente immobilière du 30 Avril 2021. JUGER QUE le bien vendu n’est affecté d’aucun vice caché.
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dceb98137c174785dd7
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute n° 24/86 N° RG 23/02216 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIT6 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SELARL AUSONE AVOCATS Me Bénédicte DELEU Me Isabelle
Source officielleChambre des Référés
65b0172db98137c174795d43
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle indique notamment qu'elle ne connaît pas la DOC sollicitée par la SMABTP.
Source officielleChambre 1-9
5fda0184085235438e8a6f0d
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Rôle N° RG 16/22468 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7XDB SARL EDCF VILLARON C/ [P] [T] Société SCEA LE VILARON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officiellePage 82 sur 517