CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722d5cd5801467740206f

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 94-41.260 et n° D 94-41434 formés par la société Groupe André, société en nom collectif

Source officielle

Page 82 sur 780

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613722d5cd580146774020b9

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 94-41.260 et n° D 94-41434 formés par la société Groupe André, société en nom collectif

Source officielle
CC

civ2

6137247acd58014677415d41

Cassation

15 décembre 2005

15 décembre 2005

X... quant à la validité de la signification du jugement du tribunal de commerce, l'arrêt énonce que "le jugement servant de fondement aux poursuites a été régulièrement signifié à André X... par acte

Source officielle
CC

comm

61372370cd58014677409cde

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

André A..., 2 / de Mme X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00841

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Z..., sous le nom de société Saint-André ; que M.

Source officielle
CC

civ1

és à terme de marchandises, a prononcéc/M. André A

613720e2cd580146773ef318

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant à Soyaux (Charente), 12, résidence de la Croix Blanche, en cassation

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007998271

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

André X... à l'encontre du centre de pneumologie Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01194

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Un complément d'expertise a conclu d'une part au fait qu'après le franchissement du passage à niveau, une manoeuvre pour rebrousser chemin de nuit était difficile et qu'une marche arrière était alors plus

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dedc25a97f0381f507c

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, faisant fonction de Président, et Marie-Annick PRIGENT, Conseillère.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100578

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'au cours d'une information ouverte en 1994, André X... a été mis en examen

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d268

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Blanche, Marie Y... épouse Z..., demeurant 8, Bonalgue Nord,

Source officielle
CC

civ1

61372169cd580146773f38aa

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

André X..., exploitante d'une agence auto-école, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

6137218fcd580146773f4c9c

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 (16ème chambre, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme D

61372276cd580146773fd4ae

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

André R., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit de Mme Monique D., épouse R., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407c9f

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

André Y... (usufruitier), 3 / Mme Myriam Y..., épouse C..., demeurant tous deux La Jasse de Bernard, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372350cd580146774082c1

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

André Y... (usufruitier), 3 / Mme Myriam Y..., épouse C..., demeurant tous deux La Jasse de Bernard, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, 4 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a91

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

laissant pour lui succéder son épouse commune en biens Mme Y... et leurs trois fils, Jacques, Christian et Bernard (les consorts X...) et trois autres enfants nés d'un précédent mariage, Jean-Pierre, André

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc94

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

André V..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Baptiste O..., administrateur d'AMREP, demeurant ..., Lauris, 4 / de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019649352

Admin. suprême

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Paul André A, demeurant ...... ; M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2312315_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

B A et la SARL " Le P'tit marché de Poupous ", représentés par Me Roussel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mars 2023 de l'autorité consulaire française à Tunis (Tunisie) refusant

Source officielle