réalisées et les valeurs limites correspondantes : Opacité des fumées Frein de service : - taux d'efficacité globale ou valeur de décélération moyenne - taux d'efficacité par essieu - motif de pondération de freinage - déséquilibre par essieu Frein de stationnement

Article 7

—

attestation sur l'honneur de chaque client, conforme au modèle annexé au présent décret, confirmant qu'il appartient bien à l'une des catégories de clients mentionnées à l'article 2 et indiquant, pour chaque point de comptage et d'estimation ou sous-station

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

Installations photovoltaïques de production d'électricité (hormis celles sur toitures, ainsi que celles sur ombrières situées sur des aires de stationnement) Installations d'une puissance égale ou supérieure à 1 MWc, à l'exception des installations sur

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

; b) La fabrication des composants essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des équipements mentionnés au a, y compris des mâts, des pales, des nacelles, des fondations posées ou flottantes, des sous-stations

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 10 Stationnement du véhicule en dehors des opérations de conduite et de transport En fin de journée, ou à la fin de chaque période de mise à disposition, le véhicule est remisé : -soit dans un établissement relevant du locataire et sous sa responsabilité

Article Annexe II

—

2 193 24 382 FR000000000000098 Lhoist France Centre et Sud-Ouest Lhoist France Centre et Sud-Ouest, usine de Sauveterre 82 059 80 634 79 192 77 735 76 262 74 775 73 269 71 758 615 684 FR000000000000099 TERÉGA Station

Article (suite)

—

incluant des phases de vol effectuées en CAM et en CAG, un plan de vol mixte est établi. 4001-03 : Dépositaires Un plan de vol est soumis au bureau d'information de vol centralisé, à un bureau de piste des services de la circulation aérienne ou à la station

Article FRA. APPENDICE 6

—

a) DE (lieu) (lieu) ☑ ☐ b) JUSQU’À (lieu) ☑ ☐ suivi, au besoin, de 1) DIRECT ; ☑ ☐ 2) VIA ( route et/ ou points significatifs) ☑ ☐ 3) ROUTE PLAN DE VOL ; ☑ ☐ 4) VIA (distance) (direction) (nom de la station

Article Annexe I-B

—

Propreté Les voies de circulation et aires de stationnement sont maintenues propres et régulièrement nettoyées notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

LEGIARTI000050190501

—

4311-1-1 du code des transports, et publié dans le règlement particulier de police de la navigation intérieure (RPPNI) de la voie d'eau dans laquelle il est situé, fixe : - les limites du LCDT, suivant les modalités de l'appendice V-3, incluant les stations

Article B (2)

—

Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe 2

—

signes cliniques 1 constipation 2 diarrhée 3 distension abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station

Article Annexe I (suite)

—

X X X X X 4 Stationner le véhicule.

Article Annexe III

—

Mouvements généraux et ses annexes (transfert Marine en 2004) Avant 1970 2003 Mouvements généraux et ses annexes (nouveaux ateliers) 2004 - Ateliers du SME et leurs annexes Avant 1970 - Atelier des accumulateurs Avant 1970 - Station

LEGIARTI000050672714

—

2020_LOT1_ZN_86_002 La Chapelle-Bâton BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 499124 6568434 2020_LOT1_ZN_86_002_S1 1 2020_02_11-1 Occitanie Aude 2020_LOT1_ZN_11_001 Cabrespine BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Laval 656213 6252374 2020_LOT1_ZN_11_001_S2 1 Station

LEGIARTI000028325484

—

_ 05 _ 06 L'Ange-Oignin L 2 _ 144 Le Merloz de sa source à l'entrée du lac de Nantua HR _ 05 _ 06 L'Ange-Oignin L 2 _ 145 Le Vau HR _ 05 _ 06 L'Ange-Oignin L 2 _ 141 L'Oignin de la cote 485 route du Bettay à la station

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

une installation de cogénération, qui s'entendent des éléments suivants : Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de raccorder le réseau de chaleur ou de froid au poste de livraison de l'immeuble ; Poste de livraison ou sous-station

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Tel est le cas notamment : 1° Du stationnement de longue durée sur un site ; 2° Des transferts aériens, ferroviaires, maritimes du ou des conducteur (s) en cas de longue période d'inactivité ; 3° Des transports complémentaires maritimes (ferries) ou ferroviaires

Article Annexe I

—

Contenu de la déclaration La déclaration précise les mesures prises relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets et résidus en vue de respecter

Article Annexe I

—

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