Antoine), et lui a ordonné de passer l'écriture du compte Antoine au compte SCI Lalanne ; que Mme J... a également précisé que, face à son refus de prélever les fonds Antoine I..., Maléky Y... avait élevé

de l'Etat le versement à Me Perez de la somme de 1 000 euros hors taxes.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boussois, dont le siège est à Levallois Perret (Hauts-de-Seine), ..., en cassation

autres, dont sept anonymes, s'inscrivaient dans le cadre de la thèse d'une agression de Ia victime par des taggeurs ; que le seul témoin identifié, Marc de C..., relation de la victime, qui avait à l'antenne

dans le sens France/Italie, au contrôle d'un véhicule Volkswagen Passat, conduit par Tony X..., immatriculé au Luxembourg ; qu'interrogés sur les raisons de leur voyage, Tony X... et son passager, Antoine

. ; que ne l'ayant pas trouvé, il s'adressait au nommé Antoine X..., responsable du magasin général de la société Atochem à Port-de-Brouc, en raison de la présence de l'inscription Atochem sur une face

l'élaboration du plan social, prévu des mesures destinées à faciliter le reclassement externe des salariés dont le licenciement n'avait pu être évité ; qu'elle avait, notamment, créé une structure "antenne

comptable; qu'il exerçait les fonctions de directeur général en Côte d'Ivoire lorsque la liquidation amiable de la banque a été décidée; que le 13 janvier 1992, le salarié a été affecté à Paris, à l'antenne

des parties en litige et du contexte de conflit existant entre la municipalité et Jésus Z..., sans rechercher si le tract établi et affiché par Jésus Z... faisait état de ce que l'implantation d'une antenne

réparation ou d'entretien de l'immeuble, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1719, 1720 du Code civil et 6 de la loi du 6 juillet 1989 ; 3 ) que l'installation d'une antenne

le cadre du plan social de cette société; que cette recherche avait débuté dès octobre 1992 (soit plusieurs mois avant le relevé de conclusions) et qu'elle s'était traduite par la mise en place de l'antenne

appel régulièrement à Mme [I] pour couvrir certains évènements ou traiter certains sujets comme elle le faisait auparavant dans le cadre de piges, qu'elle lui demandait de réaliser des interventions à l'antenne

ANTON Représentant : Me Jean-françois FAOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1256 C/ Madame [H] [X] Monsieur [L] [X] Monsieur [T] [X] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Pérez, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Perez, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2025, Mme A C B, représentée par Me Perrez, demande au tribunal : 1°) d'annuler une décision par laquelle le préfet du Bas-Rhin aurait

Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Pérez, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry X... démissionnait le 6 mai 1998 de son poste de président - directeur général et était remplacé par Gilles X..., Damien X... et Antoine MENAUT étant nommés administrateurs.

DES SCEAUX ET EN EXECUTION DE L'ARRET PRECITE DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION N'ONT PAS PROUVE L'EXISTENCE ACTUELLE D'UN TEL FAIT NOUVEAU ; ATTENDU QUE LES AUDITIONS DU CONDAMNE ANTOINE