justice administrative, la suspension de la décision du 12 octobre 2022 par laquelle le maire de la commune de Sainte-Adresse s'est opposé à la déclaration préalable tendant à l'installation d'un escalier

terrassement et plots béton sous votre direction" (sic) pour la création d'un terrain de tennis ; Considérant qu'il est établi que Monsieur Yves A..., artisan ébéniste, avait été chargé de poser l'escalier

privatif, mais il ressort au contraire des constatations opérées par l'huissier le 5 septembre 2008 que ce lot est également accessible par un second escalier donnant sur les parties communes de accès

déduit du compte-rendu de chantier n° 4 dû 13 octobre 1997 qu'elle avait débuté son intervention à cette date, il résulte toutefois du compterendu du 21 novembre 1997 qu'elle n'a reçu un accord pour l'escalier

joints entre éléments détériorés, ce qui porte d'ores et déjà atteinte à la solidité de l'ouvrage ; qu'en outre, s'agissant de garde-corps et de balustrades présentant des sculptures et entourant un escalier

[Date naissance 3] 1939 à [Localité 2] USA, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Valérie PEYNAUD de la SCP AZURIS AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE constituée aux lieu et place de Me Didier ESCALIER

qu'ainsi que l'avait retenu l'expert judiciaire, « l'origine des désordres résulte d'un dégât des eaux sur une canalisation principale d'eaux usées cheminant sous le dallage du sous-sol au droit de l'escalier

LOT 2266 : Dans le bâtiment 4, escalier unique, au sous-sol, un emplacement à usage de cave. Et les six / cent millièmes (6/100.000) des parties communes générales de l'ensemble immobilier.

un escalier quart tournant initialement positionné de façon latérale et la cuisine est décalée dans un coin alors qu'elle était plus centrale.

mesures prescrites ne pouvaient l'être que dans le cadre d'une procédure de mise en sécurité ordinaire et non en urgence ; l'arrêté du 5 mai 2023 prescrit notamment la réfection totale de la cage d'escalier

tribunal administratif de Marseille d'invalider la décision du 12 décembre 2016 par laquelle la Régie des transports métropolitains (RTM) a résilié le marché industriel relatif au renouvellement de douze escaliers

l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 22 juillet 2002 par la société Texto France (la société), en qualité de responsable de magasin ; que, victime le 17 janvier 2006 d'une chute dans un escalier

-escalier : La 11° marche, affaissée, doit être réparée. -Palier du 1er étage : Le battant du volet qui est bloqué doit être réparé.

Or, à l’exception du témoignage de Monsieur [S], l’ensemble des attestants rapportent avoir constatés la présence de l’ouverture dans la montée d’escalier dans un délai remontant à moins de trente ans

situés au sud-ouest et au sud-est sont implantés à l’alignement d’une voie publique, de même que le mur de soutènement et les terre-pleins situés entre les escaliers ; - il méconnaît l’article UB8 de

[C] l'a admis avant expertise judiciaire au moins pour ses escaliers ; il n'est démontré que ni la configuration naturelle des lieux est un élément pertinent, ni que les murs existants sont des

Mme [K] [P] (les consorts [Y]-[P]), les lots n° 72 et 176, ce dernier étant à créer comme devant être issu du lot n° 104, soit un appartement au 2e étage dont la porte devait permettre d'accéder à l'escalier

Seuls subsistent les désordres contestés par les parties à savoir la porte du couloir d'accès domotique et les marches d'escaliers.

Il a déposé, le 6 septembre 2018, une déclaration préalable de travaux en vue de la construction d'une terrasse desservie par un escalier extérieur.

que tant le constat d'huissier que les termes de l'ordonnance du juge de la mise en état démontrent que son frère s'est rendu responsable d'abus de jouissance, qu'elle avait tout loisir de démolir l'escalier