Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3469ba5988459c581bd
9 février 1993
9 février 1993
(Yvelines), en vue de rechercher la preuve de la fraude des SARL La Nouba, l'auberge du Coeur volant et Pacha club, la SA Centre de loisirs Etoile Foch, SARL l'Aristo club, la SA Les Pyramides ; Sur
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
644229f4d2fa6fd0f80404eb
20 avril 2023
20 avril 2023
HOTEL ANGERS FOCH 2017 prise en la personne de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, non constituée Défenderesses au recours Daniel BARLOW, magistrat en charge de la
Source officielle1re chambre civile
6451fb6f48616ed0f8cd5026
2 mai 2023
2 mai 2023
avocat commis d'office, ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de [4] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel 1 rue Foch
Source officielleTrib. de Commerce
69c95084cdc6046d47694417
7 avril 2025
7 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal, comparant par son Conseil la SELARL LES AVOCATS DU CROISE, prise en la personne de Maître Alain DERAMAUT, Avocat au Barreau de LILLE, demeurant 12 Avenue Foch
Source officielleVentes
670575b11296b51ba2b1c5d3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
arrêtée au 25 mars 2024, outre intérêts et frais postérieurs, en vertu : de la copie exécutoire d’un acte de vente notarié dressé par Maître [N] [E], Notaire membre de la société dénommée “NOTAIRES FOCH
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 6] siège [Adresse 1] prise en la personne de son Directeur en service la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503955_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C B, exerçant 85 avenue du Maréchal Foch à Toulon (83000) est désigné pour procéder, en présence de l'AP-HM, de l'ONIAM et de la caisse commune de sécurité sociale
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311409_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par une requête enregistrée le 26 octobre 2023, il a demandé l'annulation de cette décision en indiquant une adresse à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), 23 rue du Maréchal Foch. 2.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2303722_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B A, demeurant 8 avenue du Maréchal Foch à Chelles (77500), représenté par Me Boudjelti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 12 avril 2023 par lequel le préfet de police de Paris
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005709
2 mars 2007
2 mars 2007
Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, venant aux droits de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD, et dont le siège est 10, avenue Foch
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022106896
7 avril 2010
7 avril 2010
complémentaire, enregistrés les 28 mai et 29 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CONFEDERATION DES PRATICIENS DES HOPITAUX, dont le siège est 15 bis rue du Maréchal Foch
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030509786
17 avril 2015
17 avril 2015
, l'association " Cisson Dynamique ", dont le siège est 8 rue Georges Cisson, à Draguignan (83330), représentée par son président, l'association " Dragui Boulevards ", dont le siège est 14 boulevard Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e64
24 janvier 2002
24 janvier 2002
SOCIETE RESTAURANT LA BOUCHERIE ANCIENNEMENT SOCIETE SFRB LA BOUCHERIE dont le siège social est : 27 Boulevard Maréchal Foch 49100 ANGERS Représentée par ses dirigeants légaux Avocat : Maître BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634c
30 mai 2002
30 mai 2002
MAISON DU ROULAGE, prise en la personne de son gérant actuellement en fonctions au siège3, Rue de la Balme - 46500 GRAMAT représentée par Me TANDONNET, avoué INTIMEE Me Jean-Pierre KITTIKHOUN 28 rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e96
14 décembre 2006
14 décembre 2006
. : 05/03945 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société KBC LEASE FRANCE, SA ANCIENNEMENT SOCREA LOCATION 55 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bf
22 janvier 2009
22 janvier 2009
2008 - N° rôle : 2005j2149 N° RG : 08/01635 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société NAF NAF SAS, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 6/10, boulevard Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafd
23 octobre 2007
23 octobre 2007
APPELANT : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Près le Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER en la personne de MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL, près la Cour d'Appel de MONTPELLIER rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe7
27 mars 2008
27 mars 2008
LOGEMENT 50 Boulevard de Sébastopol (197091024600) 75155 PARIS CEDEX 03 représenté par la SCP POMIES RICHAUD VAJOU, avoué assistée de Me BARNIER, avocat au barreau de NIMES AGF 19 Boulevard Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c5
4 avril 2008
4 avril 2008
CRGI 24 Boulevard Foch 06600 ANTIBES, elle-même prise en la personne de son représentant légal, d représenté par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
comparante SOCIETE GENERALE Pôle services Clients LE MILLENIUM 2 & 313 rue Jean Paul Alaux 33072 BORDEAUX CEDEX non comparante CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE BAYONNE 10 avenue du Maréchal FOCH
Source officiellePage 83 sur 143
FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
Voir →
BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
Voir →
SARL FOLCHER ELECTRIC
19/05/2026
Voir →
FOLCHER
07/05/2026
Voir →
SARL Folcher
21/04/2026
Voir →