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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212223
16 février 2005
16 février 2005
Jean-Jacques V, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
613721e3cd580146773f87b6
25 mai 1993
25 mai 1993
Jean XU..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 258) M. Dominique XB..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 268) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a82
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a6e
5 décembre 2005
5 décembre 2005
BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST C / Jean-Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93407
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jean-Loup A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01230 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2006-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 0204350 APPELANTS Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915aa
19 mai 2014
19 mai 2014
.-87270 COUZEIX représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 29 janvier 2014 et visa de celui-ci a été donné le
Source officielleCabinet JAF 2
68e586e50e2901d10fa5f79e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019159499
30 juin 2008
30 juin 2008
Jean-Michel C est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SCEA LA PRUNE, à M. Denis A, à la SOCIETE DOMAINE DE BAYANNE, à l'EARL LES VERGERS DE GRANDS CHAMPS, à M.
Source officielle1re Chambre B
6162852dc10e2193c5780890
15 novembre 2012
15 novembre 2012
représentée par Me Jean-michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués assistée de Me Emmanuel VOISIN MONCHO avocat au barreau de GRASSE substitué
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089912
29 juin 2012
29 juin 2012
Jean-Marc A, annulé la décision du 6 mai 2009 plaçant l'intéressé en disponibilité du 7 novembre 1986 au 25 août 1997 ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd9380f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
né le 09 Août 1934 à BOURGET ... 51100 REIMS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Alexandre ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205514_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fcd
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, M. Patrice COURSOL, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi. GREFFIER Madame Véronique GAMEZ.
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleCCC
69ab7503cdc6046d47c8761a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean Marc THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleChambre 2 A
6a226407cdc6046d473950b3
4 juin 2026
4 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Sophie
Source officielleChambre 2 A
6a0ff642cdc6046d4789f2cb
21 mai 2026
21 mai 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle
Source officiellePage 83 sur 321
DEPLACE, Raphael, Jean, Emmanuel
10/07/2026
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BERLE, Valentin, Emmanuel, Jean, BERLE
10/07/2026
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RENOLLEAU, Julien Emmanuel Jean-Michel
10/07/2026
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POLEYA--GENCE, Arnaud, Jean, Emmanuel
09/07/2026
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JOSEPHINE, Emmanuel, Charly, Jean-Marc, JOSEPHINE
09/07/2026
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