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2 298 résultats pour « Nicolas SIMONY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

(Pas-de-Calais), ..., 55°/ de Mme Nicole BX..., demeurant à Herlies (Nord), Fournes-en-Weppes, ..., 56°/ de Mme Michèle YQ..., demeurant à Raimbeaucourt (Nord), 77, rue H. Lenne, 57°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Jean-Luc XR..., demeurant à Comines (Nord), 32, rue des 3 F, 48°/ de Mme Nicole XS..., née YV..., demeurant à Tressin (Nord), 58, rue P. Brabant, 49°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88931

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Claire Simone Irène Y... épouse X... Z.../ Gilbert Achille Edouard Jacques A... Benoît B... Renaud C... Michel D... Gérard E... Madeleine F... épouse E... Pascal E...

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741cab4

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A

64a50cf9b8594705dbfccc77

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

MHCS [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Simon COUVREUR de la SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant, et Me Samuel CREVEL du Cabinet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e062eb797effb070278

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 mai 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine Simon-Rossenthal, présidente, et Delphine Verhaeghe

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca363834761e605236ac17

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

C/ SOCIETE BPE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Céline CECCANTINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC003166506

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

CEAN Nicolaie-Ion 30 January 1956, Risculita 773 4. MOISIU Luminita-Corina 24 February 1962, Simeria 878 5. VELESCU Adina Carmen 18 July 1970, Hunedoara 831 6.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100542

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Gérard X...à verser à Madame Simona A...épouse Y... la somme de 7. 500 euros à titre de dommages-intérêts, en réparation de son préjudice moral

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Joseph, Claude Y..., 7°) Mme Simone, Josette Q..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f434a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demeurant [Adresse 3] Madame [H] [B] épouse [N], née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 5] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 4] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300609

Cassation

28 mai 2008

28 mai 2008

la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne, ensemble, Mmes Simone

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773fff38

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Patrick J..., demeurant ..., 8°/ Mme Marie Odile J..., demeurant Henri Q..., appartement 1, 59920 Quievrechain, 9°/ Mme Nicole XC...

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbc2

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

(Lot), 11 / Mme Simone I..., demeurant 2, hameau de Ruyvargnes à Gramat (Lot), 12 / M. Philippe XN..., demeurant à Saint-Bressou (Lot), 13 / M. Didier A..., demeurant ... (Lot), 14 / M.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02c6ecdc6046d4763a25f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

DE LA TASTE [Adresse 7] SAS [W] [U] [Adresse 8] [Localité 2] comparant par Me Thierry VOITELLIER [Adresse 6] et par Me Nicolas DE LA TASTE [Adresse 7] SAS [W] Fenêtres [Adresse 9] [Adresse 10] comparant

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Robert X

613725a7cd5801467741f85c

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e437755379800088470d6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON ; et ayant pour avocat plaidant Me Maïlys LE ROUX de la SELARL LE ROUX-BRIN, substituée par Me Martin PRIOUX, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af4c7ef77d000880b509

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Denis ARDISSON, Président de chambre, en charge du rapport, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032eb75ae4c0d5f8bc07a38

Appel

3 novembre 2017

3 novembre 2017

APPELANTE SCI JT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

Source officielle

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