Pierre X..., demeurant ..., 3°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Jean-Pierre X... est décédé, le 14

Par courrier du 24 juin 2019, l'association MA Kindy a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats au Barreau de Saint-Pierre en fixation du montant des honoraires.

par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué énonce que le 23 mai 2024, « lors du prononcé de l'arrêt, il a été donné lecture par Monsieur Pierre

nom d'un ou plusieurs conseillers, ne permet pas de contrôler la régularité de la composition ; qu'en l'espèce, l'arrêt mentionne que lors des débats et du délibéré la cour était composée de Monsieur Pierre

Pierre X..., président de chambre, président, rapporteur ; "alors que M.

pénal, 480-1 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Christian X..., solidairement avec Gérard Y..., Yves Z... et Jean-Pierre

Pierre B... (et non A...) et le maire de [...] à l'occasion d'une manifestation agricole, ayant conduit à la comparution devant le tribunal correctionnel de Saverne de M.

Pierre 2, Luximmo et UETP ; " aux motifs que la cour est saisie de l'appel à l'encontre de l'ordonnance par laquelle le juge d'instruction a rejeté la demande du mis en examen tendant à voir supprimer

mensongères ont été portées sans aucune précaution et s'apparentent au contraire à une véritable campagne calomnieuse à son égard, en faisant état, notamment, des résultats de l'enquête diligentée par Pierre-Yves

BOURNEIX, partie civile contre l'arrêt n° 174 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2003, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Jean-Michel, Jean-Pierre

..., veuve Y... et à Alexandre Y... différentes sommes à titre de préjudices matériels, économique et moral ; "aux motifs que "Faouzi D... demande à la Cour de dire que les faits commis par Jean-Pierre

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - ROUILLER Jean-Pierre

Pierre, - Y... Jean, prévenus, - La Société des ETABLISSEMENTS A. Z...

solidairement avec André Y... et Christelle Y..., la somme de 6 000 euros à Gilbert Z..., la somme de 2 000 euros à Andrée A..., la somme de 600 euros à Geneviève B..., la somme de 1 100 euros à Jean-Pierre

Pierre A..., président, et de M. Guy B... et Mme Marie-France C..., et lors des débats de M.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 septembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Hervé B. et Henri S. du chef de diffamation publique envers

Pierre, - X...

La société Pierres Investissement a fait appel de cette décision par déclaration du 23 décembre 2025.

provoqué relevé par la société Unikalo ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 novembre 2004), que la société Ultralu a vendu deux échafaudages à la société Unikalo qui les a revendus à la société Pierre