CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025284596

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

Les délais de pourvoi courent à compter de la notification ou de la signification de l'ordonnance. (...) " ; Considérant qu'à la suite de l'arrêt Ravon et autres c/France (n°18497/03) du 21 février 2008

Source officielle

Page 83 sur 126

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre sociale

679334c854e6f046d26ca45a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle produit : - un extrait d'un récit écrit par elle et figurant dans un livre (pièce n°16) dans lequel elle raconte un malaise le 21 juin 2018 et sa journée de travail du 22 juin 2018 qu'elle interrompt

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f781383a880008fd08e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Après son esclandre, Mme [G] a dit aux témoins, je cite « il faut que personne ne raconte de conneries sur ce qui s'est passé sinon, je vous pète les dents » [N] et moi avons été choqués d'entendre à quel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f918c0355000835f859

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- en pièce 15 un courriel que lui a adressé Mme [S] le 14 juillet 2019 qui est en réalité le contenu d'une lettre dans laquelle Mme [S] explique sa situation de travail au sein de l'association et raconte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01411

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Elle me raconte ce qui s'est passé le matin. « Sa patronne, W... J... l'a ignorée sans lui adresser de regard, la moindre parole. Elle a fait des messes basses aux autres employées.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01749

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

ne dispose pas d'éléments suffisants pour apprécier la véracité de ces allégations ; que Mme [R]-[Z] a reconnu que ces faits lui ont été seulement rapportés par son amie ; que Mme [E], épouse [U], a raconté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162a32536ab09eb9a2fd80d

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

[UF] [Q], ami et collègue de [B] [LS], rapporte que, travaillant dans un autre rayon, il n'a été témoin direct que de peu de faits mais qu'il a assisté à des démontages inopinés et non fondés de rayons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100330

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Danielle divorcée X... ses propos confirmant que les jumeaux ont peur de leur père et ses derniers précisent à l'audience : « C'est faux, mais qu'est ce que tu racontes, on pèse 150 kilos à nous deux »

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742214f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

directeur de l'hypermarché Continent, est patente quant au changement de la lame dont il n'a pas été en mesure de préciser la date ; que la déclaration de Raymond A..., désormais adjoint au chef de rayon

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2013:31

droit européen

22 janvier 2013

22 janvier 2013

#Trade mark Komunitarja — Proċedimenti ta’ oppożizzjoni — Applikazzjonijiet għal trade marks Komunitarji verbali u figurattivi BUD — Denominazzjonijiet ‘bud’ — Raġuni relattiva għal rifjut — Artikolu 8

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:215

droit européen

21 avril 2015

21 avril 2015

#Trade mark Komunitarja – Proċedimenti għal dikjarazzjoni ta’ invalidità – Trade mark Komunitarja figurattiva li tirrappreżenta disinn ta’ skakkiera kannella u beige – Raġuni assoluta għal rifjut – Assenza

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC006826017

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

manifestement de démence rendant son auteur logiquement difficilement contrôlable ; (...) si un seul et unique témoin a jugé l’intervention des militaires de gendarmerie disproportionnée (...), il a raconté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Alina raconte que son père est venu la surveiller pendant son activité extra-scolaire de gymnastique, afin de contrôler qu'elle n'avait pas de contact avec des garçons.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c52979a2c4236379079835

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle raconte que, le jour des faits, après le départ du médecin, elle a « craqué » et téléphoné à une cadre de l'entreprise pour lui relater les faits et que celle-ci est venue la trouver avec une autre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631c2b38bd7923fcb00aface

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Elle m'a raconté ce qui s'était passé avec Mme [A] (résidente).

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8926d9e13277d6e37b5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Dans leurs attestations, les parents de Mme [M] témoignent de ce que leur fille les a appelés pour leur raconter l'altercation et qu'elle était dans un tel état de choc que sa maman a décidé de prendre

Source officielle
CA

Chambre 4 A

634507af3d3abfadff7c7934

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[J] harcelait moralement des personnes du magasin, les critiquant, les dénigrant et précisant qu'il « adorait avec d'autres collègues raconter des ragots pour créer des conflits dans l'entreprise ».

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-150332

Admin. suprême

8 décembre 2014

8 décembre 2014

Elle avait raconté que la première requérante criait et ne lui donnait pas à manger, qu’elle avait dû dormir dans un garage et que ses cousins la tapaient.

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc64

Cassation

25 janvier 1968

25 janvier 1968

INFORMATIONS SUR LES CONDITIONS DANS LESQUELLES AVAIT ETE PRISE LA DECISION DE LA HAUTE COUR AVAIENT DEJA ETE PUBLIEES, MAIS QU'A L'EXCEPTION DE CELLES QUI ETAIENT CONTENUES DANS LE LIVRE " UN TEMOIN RACONTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf137f394d0f8f66688

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Un salarié raconte que lors d'un exercice de mise en situation professionnelle, Mme [K] [B] le menaçait au moyen d'une punaise enfoncée dans la main afin qu'il soit plus autoritaire.

Source officielle