-frédéric NAQUET de la SELEURL NAQUET- Cabinet d'Avocat, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0386 APPELANT **************** Y... ANTEMETA [...]

Copie exécutoire délivrée le : 16 NOVEMBRE 2018 à : Me Frédéric Z..., avocat au barreau de PARIS Me Danièlle G..., avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour :

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 2 août 2022, le centre hospitalier d'Ajaccio, représenté par Me Friederich, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000

[V] [H] Société [8] FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cyrille MICHEL - Me Guillaume VERDIER - Me Frédéric

personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 8] défaillante Décision du 18 Juillet 2024 8ème chambre 2ème section N° RG 22/10133 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXE5J COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric

[C] [V] CGEA AGS [Localité 1] DELEGATION REGIONALE AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian MAILLARD, avocat

    Le corps du défunt fut transféré aux fins d’autopsie à l’hôpital militaire de Diyarbakır. 19.

avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 15 Décembre 2022, devant Monsieur Frédéric

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Me Stéphanie GONSARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur [C] [N], ès nom et ès qualités de représentant légal de [U] et [F], ses enfants mineurs [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Frédéric

Y...et la direction de Vademecom le 3 novembre 1992, le premier rencontrait Frédéric Z...et Alain X..., leur demandait le remboursement de la somme de 65 941, 60 francs qui lui était refusée et se voyait

[Adresse 3] [Localité 10] Madame [T] [S] [Adresse 6] [Localité 15] / ANGLETERRE Monsieur [R] [J] [Adresse 17] [Localité 9] ET Monsieur [F] [J] [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Maître Frédéric

délivrée le : 21 JUILLET 2023 à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric

Une expertise destinée à vérifier le coût des travaux a été ordonnée en mars 2001 et confiée à M. [F]. M. [R] , qui s'était adjoint un sapiteur, M. [M], a déposé son rapport en mars 2005.

- Pire encore le corps de chauffe était percé et la présence de monoxyde de carbone constatée a mis en danger la locataire de cette habitation.

barreau de SAINT-ETIENNE Société SLAMM BERGEROUX représentée par ses dirigeants légaux rue du Broteau 69540 IRIGNY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric

LA SNC LA PROMENADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 28 rue Eugène Porcheron-Immeuble GERARD-Quartier Latin-98800 NOUMEA Représentée par Me Frédéric

) - condamner les mêmes aux entiers dépens, outre aux frais d'expertise et au coût du diagnostic étude de sol.

Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL Me Julie CANTON - 408 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 44 Maître Frédéric

Rôle N° 14/05524 [N] [X] C/ SARL ESIME [Y] [A] [V] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric