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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137216ccd580146773f3a25
14 mai 1991
14 mai 1991
(Bouches-du-Rhône), 14°/ l'Hannover International France, ayant son siège ... (2ème), représentée par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège et par MM.
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
697bb7d6cdc6046d472a19a3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
il résulte de la consultation médicale clinique confiée au Docteur [W] : -Déficiences de l'appareil locomoteur : Déficience mécanique des membres importante Il constate : -luxation congénitale de la hanche
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31037ed1ea8318112592
13 octobre 2023
13 octobre 2023
l'accident : "le salarié déclare avoir fait la bise à la femme de ménage et le lendemain le mari de celle-ci a déclaré à la direction que son comportement était déplacé car il aurait posé les mains sur les hanches
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce1420008389601
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 27 octobre 2012, elle a été victime d'un accident de travail qui lui occasionnait une contusion du tibia gauche et de la hanche gauche non compliquée de fracture.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18dc98bcafcb3a63e083
23 avril 2025
23 avril 2025
pathologies, tout d'abord une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de l'épaule droite prise en charge au titre professionnel et consolidée le 2 juin 2017, puis une coxarthrose bilatérale des hanches
Source officielleChambre 3 cab 03 D
661433bc3bbdffcd917195cb
8 avril 2024
8 avril 2024
établissement principal est sis [Adresse 1] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2310313_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301698_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller. Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307105_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307175_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
décision du 12 décembre 2011, l’imputabilité de l’accident au service uniquement en ce qui concerne la contusion des poignets, du genou gauche et les douleurs lombaires, estimant l’ostéonécrose de hanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306044_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Se plaignant de douleur au niveau de la hanche gauche suite à une chute de sa hauteur, une radiographie et un scanner ont été réalisés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306045_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2306200_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A soutient qu'il présente une luxation congénitale de la hanche gauche, limitant ses déplacements à 50 mètres.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2304658_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Il soutient que : - son périmètre de marche est limité à 50 m ; - il a des prothèses aux deux hanches ; il a également une prothèse au genou et une prothèse va être mise en place sur le genou droit
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304970_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Elle indique que cet accident et la mauvaise prise en charge lui ont causé des troubles physiques comme une bascule de la hanche de 5mm, une discopathie bombante étagée L4-L5 L5-S1 entraînant des lombalgies
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307765_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200407
23 mars 2017
23 mars 2017
octobre 1998 de la cour d'appel de Nîmes, il a subi le 18 janvier 2010, à la suite d'une aggravation de son état de santé, une intervention chirurgicale afin de lui poser une prothèse de hanche
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10519
19 février 2015
19 février 2015
(For a similar finding, see the case of Ernst August von Hannover v.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01697_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Dans les suites de l'intervention pour la mise en place d'une prothèse de hanche, elle a présenté une insuffisance cardiaque nécessitant son transfert en soins intensifs de cardiologie pour syndrome coronarien
Source officielle4ème chambre
DTA_2210038_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A soutient qu'il présentait un cal vicieux au col du fémur avec coxarthrose gauche pour lequel il a été opéré le 7 juin 2021 et s'est vu poser une prothèse de hanche à gauche, qu'il conserve un handicap
Source officiellePage 84 sur 260