courrier de l'employeur du 23 décembre 2014 - le courrier de l'employeur du 22 décembre 2017 - les échanges de courriels des 18 décembre 2017, 18 et 25 janvier 2018 concernant les travaux contre la rouille

Trace de rouille sur poteaux extérieurs.'

Si les fortes pluies de l'automne et de l'hiver 2017 n'ont, selon l'expertise, pas amené de dommages plus importants, force est de constater que la présence d'eau et de traces de couleur rouille au sol

culture suivante, soit les deux ; que les deux espèces sont indifféremment recommandées, chacune ayant un point fort : l'avena sativa pour sa production élevée et l'avena strigosa pour sa résistance à la rouille

[D] généralisait la situation d'un logement à tous ceux de la résidence alors qu'il s'agissait seulement d'une eau rouillée au début de l'écoulement en raison d'un robinet et d'une canalisation restés

Il a été déterminé que l’étanchéité est très vétuste au niveau du seuil de la baie vitrée et la présence de rouille a été constatée au niveau du rail derrière la feuille de plomb.

étaient entretenus, que les carrelages des deux terrasses étaient fissurés et sales, que la plante grimpante sur la terrasse côté garage semblait sèche, que le portail en fer, en état d'usage, était rouillé

Le bon de livraison de la membrane précise qu'en cas de stockage avant utilisation, la marchandise doit impérativement être mise à l'abri, mais des traces de rouille blanche caractéristique d'un mauvais

des bandes solin, les défauts de pose des couvertines, les problèmes de conception et de mise en 'uvre des descentes d'eaux pluviales et des casquettes, entraînant des infiltrations, de même que la rouille

Elle ajoute que la ferme de spano n'est pas concernée par la conservation de son installation, le groupe électrogène est installé en extérieur et présente des traces de rouille, qu'il n'y a pas de consuel

[T] indique avoir été exposé aux produits cancérigènes (CMR) dans les conditions suivantes : - les fuites sur les conduites 'usagées et rouillées' de gaz de hauts fourneaux et de cokerie appelés aussi

L'huissier a constaté la présence sur le site d'un camion plateau sur la zone parking immatriculé [Immatriculation 3] de marque Peugeot et présentant quelques traces de rouille'; un certificat de cession

pour le compte de cette société, et que sa fonction consistait à réparer les pièces provenant du fond des mines de charbon, pièces qui étaient pleines de poussières et qui étaient généralement très rouillées

On devait remonter le vieux matériel rempli de poussière de charbon, de silice et amiante et rouille.

dommages résultant de l'usure ou de l'action progressive d'agents destructeurs, de corrosion, d'oxydation, de vieillissement, de la détérioration provenant d'une altération de substance, de dépôts de rouille

intimés en date du 24 septembre 2018 fait état d'un jardin laissé à l'abandon et notamment au niveau de la terrasse et de la piscine dont le niveau de l'eau est en-dessous des skimmers, de couleur rouille

[G] a fait état de la présence d’une flaque d’eau sur le sol située sous la verrière en plafond, précisant que l’eau est chargée de matière couleur rouille.

Nonobstant l’année de construction de la résidence, la présence de rouille sur la rambarde qui ne fait pas partie du gros œuvre, et les nouvelles contraintes réglementaires issues de la loi dite « Climat

La SA fromagerie du pays d'Aramits a constaté la détérioration par l'effet de la rouille des panneaux de construction posés par la société MCF du Sud-Ouest à l'intérieur du bâtiment et a régularisé une

OXYDATION DES RAMPES EN ACIER INOXYDABLE Considérant que ce désordre qui se traduit par la présence de traces de rouille sur les rampes du bassin de balnéothérapie a été qualifié de décennal sans contestation