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83 048 résultats pour « basketteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205958_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205959_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205960_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205961_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Baizet, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305407_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bachet, avocate de Mme C et M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205790_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

En ce qui concerne la base légale : 8.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206226_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

F, - les observations de Me Bachet, représentant M. E et Mme G, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3885

Admin. suprême

21 juin 2012

21 juin 2012

This case was referred to the Grand Chamber on 19 November 2012] Facts – In 2002, when the applicant was fourteen years old, she discovered that her stepfather had hidden a video camera in the laundry basket

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023109963

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

que M. et Mlle A n'établissaient pas le manquement par la ville à ses droits et obligations contractuelles relatives à la nature de l'équipement remis et aux conditions d'intervention des équipes de basket

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a817cdc6046d476f1ec5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En chambre du conseil, Monsieur [L] [Q] expose que la société U.Z.S. qui a pour activité la fabrication de basket connait des difficultés qui résultent de plusieurs facteurs : * Délais très longs entre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301082_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

dispose de liens personnels et familiaux en France puisqu'il est en couple avec Mme A, avec laquelle il vit depuis septembre 2021 et a un projet d'enfant ; il est fortement impliqué dans un club de basket

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305088_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B a été recruté par contrat à durée indéterminée du 1er août 2021 par l'association Agde Basket en tant qu'entraîneur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303335_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

résulte de l'instruction, et particulièrement des clichés produits en audience et des explications fournies à cette occasion, que les caravanes empêchent l'accès au city stade, qui comprend un terrain de basket-ball

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862e1

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

L'Association ENERGIE prétend qu'elle n'est pas soumise à la Convention Collective de l'animation socio-culturelle et que la prime d'ancienneté, revendiquée sur la base de cette convention, n'est pas due

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200438_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

qu'une clé allen découverte dans le capitonnage du siège de bureau, un manche de couvert taillé en pointe dissimulé au niveau de la lampe intérieure du frigo et un objet long et tranchant caché dans ses baskets

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101559_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Il n'est pas contesté que les clubs sportifs de hand-ball et de basket-ball bénéficient de la salle municipale des sports alors qu'il n'est pas établi qu'une différence de situation entre ces associations

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02041_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

scolarité secondaire qualifiée, selon les mentions figurant sur ses bulletins de notes, de " satisfaisante " et obtenu le diplôme du baccalauréat et s'il soutient être impliqué dans la pratique du basket-ball

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404111_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

déposé une demande d'instruction dans la famille pour leur enfant A né le 29 juin 2010, au motif qu'elle serait justifiée par la situation de leur fils, qui pratique une activité sportive intensive (basket

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501265_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il se prévaut également de sa pratique régulière du basket-ball au sein de clubs sportifs depuis plusieurs années et de la circonstance qu'il est licencié arbitre depuis 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2206467_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

dans une situation de grande précarité administrative alors même qu'il résidait en situation régulière sur le territoire français où il exerce les activités salariées de conseiller de vente et de basketteur

Source officielle