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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

lesquelles ont transformé de nombreuses boutiques en véritables salons-écrins, à l’instar de réhabilitation d’ampleur concernant des marques de luxe déjà implantées (Chanel, Chaumet, Dubail), d’où une montée

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d04c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

pas monté les montants parallèles.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54fdf5b5c7d10ca4dea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A défaut de meilleur élément d’appréciation, la perte devrait donc être considérée comme pour moitié imputable à l’accident et pour moitié imputable à la maladie goutteuse de sorte que sa perte de gains

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f987178132e19350de

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'objet du contrat d'assurance est de 'garantir votre automoteur, le matériel qui lui est attelé ainsi que les marchadises transportées dans le cadre des activités professionelles pour lesquelles vous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90411

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Il est précisé : "La hausse du chiffre d'affaires traduit le retour à une charge normale des ateliers comparée à la sous activité sur la moitié de l'exercice précédent.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668d86f553e3bdd07788800c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de leur valeur estimée, avec possibilité de baisse de moitié en cas de carence d’enchères, selon les modalités fixées par le dispositif du présent jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON sur appel de la décision en date du 08 NOVEMBRE 2019 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d89360cdc6046d47bbe2fe

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

La promesse de vente du 9 mars 2018 et l'acte authentique du 28 mai 2018 désignent ainsi les biens : « -Lot n°16 : Bâtiment A sur rue au rez-de-chaussée : Partie d'atelier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00703

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

informatisée des ventes à bord de ses navires, une solution à base du progiciel «Rest'Office» ; Attendu que la réunion de lancement du projet, nommé SEAVAB, a eu lieu le 3 avril 2007, et plusieurs ateliers

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3db8d6ea26f688da70d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° RG 22/02016 N° Portalis DBVM-V-B7G-LMA4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL MONNIER-BORDES

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03288_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03058_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

C... soutient qu’il avait coupé son pantalon de sécurité pour pouvoir porter une attelle sur un genou, il ne démontre pas avoir informé son employeur de la nécessité de porter une attelle, laquelle n’est

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101915_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Philippe Parisien ; - les conclusions de Mme Wendy Lellig, rapporteure publique ; - et les observations de Me Attali pour M. A C ainsi que de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101522_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Dubreuil pour l'association Vivre dans les Monts d'Arrée et autres et de Me Saout pour la société Ecobiommana.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a217dc549ea05a7cd2c2c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Décembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Aline MONNIER-HAUSER

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fc2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme [T] seraient caractérisés : par le faible nombre de rendez-vous pris pour des dates postérieures à la cession, dont seulement quinze sur la semaine du 1er au 8 décembre 2022 ; la baisse de moitié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00287

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

G... du fait de son expérience de tourneur-ajusteur, de son diplôme CEP, de sa qualification actuelle de monteur-transformateur viole les articles L. 122-45 et L. 412-2 du code du travail (ancien) devenus

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] a noté une évolution peu favorable et prescrit une immobilisation par attelle. Le 27 août 2020, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100031

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

auteur » ; que Clara J..., diplômée de l'institut international de conservation de ZURICH, indique que le tableau est peint sur une toile fine, brûlée par le temps, contemporaine à la touche picturale montée

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2643bcaf505db696ba9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Lors d'une conversation entre collègues, un désaccord est apparu et le ton est monté.

Source officielle

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