Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
65449ceac71a6a83181c8d0c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
demeurant [Adresse 4] - CANADA Madame [B] [W] née le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 8] - BELGIQUE, de nationalité Belge, demeurant [Adresse 4] - CANADA absents représentés par Me Max BARDET
Source officielle1ère Chambre
68f1cd862f77035fb0bf7f42
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[U] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Elise BAYET de la SCP LALOY - BAYET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME et demandeur à l'incident Après avoir entendu les représentants
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507600_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Vu la procédure suivante : Par requête et un mémoire, enregistrés le 21 juillet 2025 et le 6 août 2025, Mme A C, désormais représentée par Me Basset, demande au juge des référés sur le fondement des
Source officielleJuge unique 8
DTA_2305381_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
B représenté par Me Basset, demande au tribunal : 1° l'annulation de l'arrêté du 28 juin 2023 par lequel le préfet de l'Isère a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491507.20250205
5 février 2025
5 février 2025
terrain situé sur le territoire de la commune de Cogolin (Var), dont une partie est louée à la société Minigolf Cogolin, qui y exploite un mini-golf, et l'autre partie louée à la société Pépinière Basset
Source officielle3e Chambre B
6162da71dda066944ee0e853
22 mars 2012
22 mars 2012
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Mars 2012.
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a992
16 mai 2012
16 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL.
Source officielle3e Chambre B
616301474c6681071edf66f5
10 mai 2012
10 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c01
3 décembre 2001
3 décembre 2001
BARRET, avocat au barreau d'ANGERS Maître Franklin BACH, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'assocation FRATERNITE DES MALADES ET HANDICAPES. 39 rue du Fort de Vaux B.P.
Source officielle3e Chambre B
616307fb5a67331bacec3c3d
8 mars 2012
8 mars 2012
délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL
Source officielle3e Chambre B
61632b3081886c8c1bac972a
24 mars 2011
24 mars 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2011.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04313
6 août 2008
6 août 2008
pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis l'UDAF de Maine-et-Loire en sa qualité de partie civile, a visé le 11 février 2008 le mémoire déposé par l'avocat de la partie civile, et a entendu Me Olivier Barret
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbfa
11 mars 1991
11 mars 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372554cd5801467741cce8
11 février 1991
11 février 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d127
13 avril 1992
13 avril 1992
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4bd
9 mars 1992
9 mars 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372524cd5801467741b509
17 juin 1991
17 juin 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372528cd5801467741b6d8
16 mars 1992
16 mars 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
61372579cd5801467741e125
27 avril 1993
27 avril 1993
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
Source officiellecr
613724e5cd5801467741944c
29 janvier 1990
29 janvier 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET
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