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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2106977_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, Signé M. LECLERELe président, Signé B.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8e
17 septembre 2014
17 septembre 2014
l'effet du jugement du tribunal de Commerce d'AJACCIO ... 20000 AJACCIO défaillante EURL AN RESTAURATION prise en la personne de son représentant légal Monsieur Bertrand Z... 13 Rue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4b
18 mars 2004
18 mars 2004
EN CAUSE DEVANT LA COUR : PENN X... né le 04 septembre 1953 à PLOUENAN (29) de filiation inconnue de nationalité française, situation familiale inconnue, président directeur général demeurant Centre Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308977_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
9 juin 2023 par laquelle le maire de la commune de Maisons-Alfort s'est opposé à sa déclaration préalable tendant à l'implantation de trois antennes-relais sur un immeuble situé 9 avenue du Général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403624_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
administrative : 1°) d'enjoindre à Mme A F de quitter le lieu d'hébergement qu'elle occupe au sein du dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) situé au 48 rue du général Leclerc
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301124
8 octobre 2013
8 octobre 2013
rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que la réception des travaux de construction commandés par la société Letierce
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306302_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208548_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Nader, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107037_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2403146_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2403408_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
635237ac8c924eadffcc4a3f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Grégory DUBERNAT -Me Erwan LECLERCQ
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
C/ URSSAF Nord Pas-de-Calais Copies certifiées conformes Monsieur [I] [M] URSSAF Nord Pas-de-Calais Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARRET N° [Z] C/ [6] Copies certifiées conformes Monsieur [B] [Z] [6] Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6b
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb71
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc20
13 mars 2008
13 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 07 Février 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc51
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Février 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0dd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 11 Octobre 2007 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c130
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 85 sur 632