CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Gerland, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987 rendu par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre), au profit de : 1°) La société Meray-Brisseau-Turbel-Maze

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Pierre, de Givry, conseillers, MM.

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, Bizot, conseillers, MM.

A B, représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2022 par laquelle la ministre de la culture a prononcé la suspension de ses fonctions ; 2°) de mettre à la

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Mazas, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

le moyen : 1° / qu'elle soulignait que si le recensement intégral des manipulations frauduleuses effectuées par les caissiers avait pris plusieurs mois et avait donné lieu au rapport du cabinet Mazars

Il soutient également qu'il a établi auprès de l'administration fiscale avoir supporté l'impôt au Kenya en 2016 par la production d'une attestation rédigée par le cabinet Mazars.

N° RG 25/08737 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAJB [N] [G] épouse [H] [Q] [H] C/ Mutuelle MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL