CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 715 résultats pour « Pelade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fed

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Par acte de donation-partage du 14/11/1895, Séraphine M... veuve de Jacques Daniel N..., adjudicataire en vertu du jugement précité du 31/03/1879 portant licitation, a donné à sa fille Pélagie N... épouse

Source officielle

Page 85 sur 86

← PrécédentSuivant →
TA

4ème Chambre

DTA_2106706_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Toutefois, la commune de Cœur-de-Causse a constaté, au mois d'octobre 2017, de nombreuses déformations de chaussée se traduisant notamment par des ornières, du faïençage et du pelage de l'enrobé sur les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC001332002

Admin. suprême

20 mai 2008

20 mai 2008

Chrysostomides & Co. and Georghiades & Pelides, a law firm operating in Nicosia. 3.     The first applicant is the main victim of the alleged events in question.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c88593736057d78a9ed

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Société SUEZ EAU FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Mickael PELAN

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[M] était ainsi opéré, le 18 avril 2016, par le Dr [C] à la clinique de [7] pour une vitrectomie, un pelage et une intervention au laser.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1022JUD003257496

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

militaire et politique, a donné des rapports à l’organisation sur son passé, a acheté des vêtements pour les membres de l’organisation, a mené des activités au sein de l’organisation sous le pseudonyme de Pelda-Şevin

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f04355cdc6046d47ccda6f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Mikaël PELAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff7

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE - IRSN [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Plaidant: Me Mikaël PELAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0cfcc25a97f0381f4b4f

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

Emmanuelle MOSNINO, avocat au barreau de PARIS, toque : E.1185, avocat plaidant SYNDICAT SAMUP pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Mikaël PELAN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01065

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

qu'il ne peut y avoir lieu de considérer qu'il puisse présenter le caractère d'une antériorité opposable ; qu'il en va de même de l'extrait non daté du catalogue ISOCELE joint à la lettre de la société PELA

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Dans son rapport, Monsieur [E] [X] mentionne que les peintures sur béton (garde corps et pergola notamment) présentent un pelage important constaté dès le premier constat d’huissier le 12 novembre 2009

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef611cdc6046d47eaa7c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il précise que cette plicature va induire une intervention correctrice une sorte de pelage de la face postérieure de l'estomac induisant à son tour une lésion/section des branches postérieures du nerf

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

un caractère bohème, et pour d'autres un caractère psychédélique, associée au mot FUN écrit dans une police de caractères de couleur orange évoquant le cirque, et à la représentation d'un tigre au pelage

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69731d2ecdc6046d4763fdbd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

hangar de stockage et sur la plateforme légère des andains, - une zone d'orniérage sur la plateforme légère des andains, - des fissures longitudinales au droit des bandes d'enrobés, - des zones de pelage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506676_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Aux termes de l’article 8 de l’arrêté préfectoral du 23 juin 2025, la dérogation en litige porte sur la destruction ou la perturbation intentionnelle de deux espèces de reptiles, la vipère péliade et l

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0cebc25a97f0381f4b2e

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Dans son procès-verbal du 16 janvier 2002 ce CETIM précise que les valeurs d'effort de pelage obtenues pour le film KLOCKNER sont inférieures à celles indiquées par le fournisseur c'est-à-dire la société

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD001738009

Admin. suprême

12 juillet 2011

12 juillet 2011

  Dimitrios Papapetrou, Mamas Papapetrou, M mes   Niki Papapetrou, Angela Fratzidi née Papapetrou, Maria Kokkinou née Papapetrou, Chrystalla Papapetrou, Elpida Pella, Melpo Karamanou, Efstratia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0406JUD000307605

Admin. suprême

6 avril 2010

6 avril 2010

examined by a doctor at the Forensic Medicine Institute at the Istanbul State Security Court, who found that he had pain and difficulty in moving his right arm and that the skin on his scrotum had peeled

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0518DEC003106996

Admin. suprême

18 mai 1998

18 mai 1998

Traboulsi que pour      souligner les rapports d'amitié du premier avec      Jean-Louis Vinciguerra, Samir Traboulsi ainsi que      Roger-Patrice Pelat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000617_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

D A et Mme F, Eugénie, Pélagie E épouse A, représentés par Me Lévi, puis par des mémoires enregistrés les 30 mars 2022, 4 juillet 2022, 10 octobre 2022, 8 décembre 2022 et 3 janvier 2023, en reprise d'instance

Source officielle