AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF section 4 cab 1
6627fd1d42439575e2f7e304
22 avril 2024
22 avril 2024
Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 5]/FRANCE A.J. partielle (55%) numéro 2022/041067 du 07/02/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] Représentée par Maître Rym BOUKHARI-SAOU
Source officielleChambre civile 1-7
66c58311784a89285d3f3383
20 août 2024
20 août 2024
Le discours est incohérent avec des phrases incompréhensibles et des sauts du coq à l'âne. Un rationalisme morbide se manifestant par des propos illogiques.
Source officielleRETENTIONS
671b35772edfb0b58c05eca1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[S] [T], qui a eu la parole en dernier, indique qu'il n'a même pas vu la police lorsqu'il est entré dans le Mac Donald's et qu'il n'a pas compris pourquoi 6 ou 7 policiers lui ont sauté dessus dans le
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c87a459da3dcdeab52
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle s'est aperçue de son erreur au moment du départ du train et a sauté de celui-ci en marche, se blessant gravement.
Source officielle5ème chambre 2ème section
65c67c0e5d2ded2ab7c85a55
1 février 2024
1 février 2024
temporaire : durant 6 semaines;Souffrances endurées : 4,5/7;Préjudice esthétique permanent : 3/7;IPP : 10%;Retentissement pour les activités sportives pour lesquelles elle risque des traumatismes (boxe, saut
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf2c40aa805a7864d86
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Elle n'est pas séparée des autres obligations par un saut de ligne.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2529734_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le jour du mariage, la requérante aurait sauté de la voiture en marche qui la conduisait sur le lieu du mariage. Blessée et hospitalisée, elle serait restée quelques mois en convalescence.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301350_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Il a été victime d’un accident de saut en parachute survenu le 15 juin 2010 en Mauritanie. Le 14 décembre 2015 lors de sa période de réserve, il a été victime d’un nouvel accident de service.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10027
17 janvier 2018
17 janvier 2018
commencé d'exécuter le contrat sans attendre sa finalisation définitive, constituait un motif légitime de rupture des pourparlers et non ce que la société Millet qualifiait dans ses conclusions de « saut
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008025263
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Jean-Baptiste JUILLARD, demeurant 250, rue de Pirchecros, à Bort-les-Orgues (19110), Mme Frédérique JONQUIERE, demeurant 634, route du Saut de la Saule, à Bort-les-Orgues (19110), M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00598_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
C... est désormais dans l’incapacité de reprendre ses activités sportives habituelles avant l’accident, en particulier saut en parachute, football, randonnée, ainsi que ses loisirs familiaux principaux
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c031
6 février 2008
6 février 2008
avait sauté. Elle a nié que son mari ait roulé sur Monsieur C... mais admettait l'existence d'un différend. C'est Monsieur C... qui avait brisé le pare-brise de ses poings.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b295
1 avril 2008
1 avril 2008
Jean X..., fraîchement élu en qualité de conseiller régional, se présentait lui-même dans la presse locale comme " un homme, à tout juste 60 ans, qui lance encore le disque et le poids et continue de sauter
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1c
17 janvier 2020
17 janvier 2020
rapport au reste du texte, la société I@D France faisant valoir que le texte est en gras, ce qui est à peine visible dans la copie produite au débat, et en tous cas sans mise en page particulière comme un saut
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201446
7 juillet 2011
7 juillet 2011
X... souligne cette assimilation en matière d'accident, mais que si les conséquences de ses deux accidents de saut en parachute survenus pendant les périodes dans la réserve militaire ont pu être prises
Source officielle3ème chambre
DTA_2001455_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, sergent de l'armée de terre, s'est blessé en service le 26 juin 2017 à la suite d'une mauvaise réception lors d'une séance de sauts en parachute.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906879_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
titre de l'infirmité " séquelles d'entorse du genou gauche- arthrose fémoro-tibiale " imputable à une blessure reçue à l'occasion du service les 2 et 4 mars 1977 lors d'un entrainement et au cours d'un saut
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01560_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
lycée Thomas Edison et la société Quiétalis pour deux lots, le premier de dépose de l'ancien matériel de restauration, et le deuxième pour la fourniture et la mise en fonctionnement de deux nouvelles sauteuses
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01025_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A a sollicité la révision de sa pension pour indemnisation de " séquelles de fracture du tibia gauche " d'un saut en parachute réalisé le 17 décembre 1985, ainsi que de " séquelles de luxation acromio-claviculaire
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2125121_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Il a également été blessé en 2010, 2013 et 2018 dans le cadre de séances de saut en parachute et d'un exercice.
Source officiellePage 85 sur 207