Installation et maintenance télécoms et courants faibles. Maintenance d'installation de chauffage. Maintenance électrique. Maintenance mécanique industrielle. Maintenance informatique et bureautique. Intervention en milieux et produits nocifs.

Article Annexe 7

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Article 9 Modalités de versement des aides Le versement des deux volets de l’aide décrits aux paragraphes précédents intervient dans le courant du second trimestre de l’année civile suivante, sous réserve du respect des engagements définis dans la présente

Article 10

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-Analyse comptable des opérations courantes : Opérations avec : 1. Les clients. Les achats et ventes de biens et services (en prenant en compte les principales modalités de livraison, de crédit et de règlement).

LEGIARTI000047511824

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Il est administré par l'opérateur délégataire pour : - rémunérer les personnels, locaux ou expatriés, recrutés sous statut privé, mis à la disposition des EPC ; Article 21 Pour les dépenses courantes des EPC, il est créé une régie financière au sein de

Article Annexe V

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SEQUENCE 6 RONDES DE SECURITE ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX 2 h 00 Thème Conduite d'une ronde de sécurité Contenu Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation des moyens

Article Annexe

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Cotraitance : En cas de défaillance du mandataire du groupement, les membres du groupement sont tenus de lui désigner un remplaçant.A défaut, et à l'issue d'un délai de huit jours courant à compter de la notification de la mise en demeure par le pouvoir

Article Annexe Ib (suite)

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X * Technologie des grilles de raccordement : - grille fausse coupure, - grille d'étoilement.

Article 221-II-2/13

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Toutefois, les escaliers ne doivent pas avoir une largeur libre inférieure à 800 mm et doivent être munis d'une main courante de chaque côté. 3.2.2 Moyens d'évacuation des locaux situés au-dessus du pont de cloisonnement Au-dessus du pont de cloisonnement

Article Annexe

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En fonction des informations recueillies, l'exploitation peut être assortie de mesures particulières définies par le gestionnaire de l'infrastructure, notamment une limitation de vitesse, une coupure d'alimentation en courant de traction ou des détournements

LEGIARTI000047067026

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La reprise du paiement de ce reliquat peut intervenir au plus tôt après le second versement de l'aide et à l'expiration d'un délai correspondant au nombre de jours indemnisés au titre de ce versement, le délai courant à compter de la date dudit versement

LEGIARTI000050131972

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Article 12 Le président du comité peut déléguer sa signature au directeur général ou à un secrétaire général pour assurer le fonctionnement courant administratif et financier du Comité national de la conchyliculture.

Article ANNEXE

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22 Tant que le coordonnateur ne dispose pas des moyens prévus à l'article 18 du titre III du présent cahier des charges, il communique au ministre chargé de l'aviation civile l'ensemble des créneaux horaires attribués pour la saison aéronautique courante

Article 21.4

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.2.1 Les essais doivent être effectués conformément aux procédures décrites dans les documents IEC 60079-1-1 : 2002 et IEC 79-3. .2.2 Pour les gaz et vapeurs, il suffit de déterminer soit l'Interstice expérimental maximal de sécurité (IEMS), soit le Courant

LEGIARTI000033202304

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Le COFRAC doit informer le GIPC du nombre et de la qualité de ses inspecteurs et experts techniques BPL ainsi que de la programmation des inspections envisagées sur l'année courante.

Article Annexe I

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La nuit et dans le courant de la journée, même entre deux périodes d'utilisation, les animaux doivent être libérés de leur harnachement, en particulier au moment des repas, et protégés des intempéries et du soleil.

Article ANNEXE I b

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structures en béton armé S10. 1 : L'histoire des ouvrages et l'évolution des bétons S11 : Les éléments d'ouvrages en béton armé S11. 1 : Les fondations profondes S12 : Les matériaux S12. 1 : Les granulats à béton S13 : Les bétons S13. 1 : Les bétons courants

Article Annexe IV

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Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents de fonctionnement : - les tableaux et plannings - la main courante - le recueil des procédures, des consignes - le classeur des rapports de rondes et

LEGIARTI000025084897

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Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires 28.3AA 5,00 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux 28.3CB 4,70 Fabrication de chaudronnerie courante

Article Annexe B

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Les organismes de sécurité sociale n'ont pas la possibilité de gérer des encours de dettes importants et permanents, ce d'autant moins que les dépenses sociales d'une année sont des dépenses courantes qui doivent être financées au moyen de recettes prélevées

Article I

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non à une activité de fonderie. 28. 2DA 5, 60 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28. 3AA 5, 80 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3CB 4, 30 Fabrication de chaudronnerie courante

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