Codes de loi français

Article 221-II-1/42

moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche du groupe générateur de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe

Grossistes - Grossistes Fournisseur - un contrôle par an si commercialisation en l'état, Distribution avec ou sans atelier de découpe A détailler Points de vente simple rayon 50 % des points de vente par an Points de vente double

Article 5

Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.

Article Appendice 4

Soit qui attestent avoir effectué un vol en tant que PIC sur ballon captif à air chaud dans les 48 derniers mois précédant la demande de conversion ; soit qui justifient d'un vol sur ballon captif à air chaud en double commandes ou solo sous supervision

Article Annexe 1

Elle est utilisée dans un double objectif : -outil de prévision d'un risque de contrainte électrique sur un réseau donné, et de calcul de la validité des renforcements envisagés ; -outil statistique d'évaluation globale de la performance d'un ensemble

Article VIII

duplicata A l'exception des cas prévus aux dispositions ci-après sur la pièce numérique, en cas d'ordonnance établie sans duplicata ou dans le cas où la réglementation impose au pharmacien de conserver une copie de la prescription, ce dernier établit un double

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

L'on se reporte au tableau ci-dessous, à double entrée, pour l'appréciation des taux : PERTE auditive moyenne en dB 0 - 19 20 - 29 30 - 39 40 - 49 50 - 59 60 - 69 70 - 79 80 et + 0 - 19 0 2 4

Article Annexe

Dans cette hypothèse, toutefois, des dispositions compensatoires doivent être prises pour justifier un niveau de sécurité équivalent. 4.1.

Article Français (suite)

.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article 230-2.09

Les cas de chargement doivent être établis en tenant compte des hypothèses ci-après : Si des équipements exercent, lors de leur mise en œuvre normale, une influence défavorable sur la stabilité du navire, ils doivent être pris en compte selon les modalités

Article 4

O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus). Falconidés (Falconiformes) O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius). O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor).

LEGIARTI000032885943

Les signataires réaffirment également leur engagement dans la maîtrise médicalisée des dépenses de santé, qui s'inscrit dans un double objectif d'amélioration des pratiques et d'optimisation des dépenses.

LEGIARTI000026833773

Le cahier des charges doit, dans ce cas, retenir au moins une autre caractéristique certifiée. 5e recommandation : caractéristique certifiée relative au double Lorsque le cahier des charges prévoit cette caractéristique certifiée, les pratiques mises

Article Annexe II

Dispositif d'écrasement : La force d'écrasement dirigée vers le bas est exercée au moyen d'une traverse rigide d'environ 250 mm de large actionnée par deux vérins hydrauliques à double effet disposés verticalement et montés avec des joints universels

Article Annexe IIc

La durée cumulée des situations d’évaluation ne peut être inférieure à la durée de l’unité correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Sous-épreuve E12/U12 – mathématiques et sciences physiques Coefficient 2 1.

Article Annexe

L'ambition est double : elle vise à la fois une dimension culturelle, fortement orientée vers la poursuite d'études supérieures et une dimension éducative conduisant l'élève vers l'exercice d'une citoyenneté responsable, fondée sur la compréhension des

Article Annexe IIc (suite)

La durée de la situation d'évaluation ne peut être inférieure à la durée de l'épreuve correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Elle donne lieu à une proposition de note.

Article Annexe

C O N V E N T I O N ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA FEDERATION DE RUSSIE EN VUE D'EVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS ET DE PREVENIR L'EVASION ET LA FRAUDE FISCALES EN MATIERE D'IMPOTS SUR LE REVENU ET SUR LA FORTUNE

LEGIARTI000038745366

manière satisfaisante et complète une instruction théorique et pratique en vol, dont le programme de base est défini par arrêté, e) Avoir effectué 10 décollages et 10 atterrissages complets de nuit sur avion comme pilote seul à bord, f) Avoir effectué en double

Article Annexe

Les ressources allouées à ce domaine seront progressivement doublées en moyenne annuelle d'ici 2020. Il sera par ailleurs créé un commandement interarmées de l'espace sous l'autorité du chef d'état-major des armées.