Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci.

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

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-de fonctionnement et d'ouverture du GEM : local, horaires, définition des activités proposées, temps et modalités d'intervention des bénévoles, etc. ; Le contenu du règlement intérieur doit être clairement explicité, en évitant toute situation pouvant

Article 2

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Les montants calculés sur la base du temps passé dans le présent article sont évalués par application du taux horaire fixé dans l'annexe au présent arrêté.

Article Annexe I

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déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant dans les tranches horaires

Article Annexe A

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dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise, au sens de l'article R 231-8 du Code du Travail (331) Total IV - Autres conditions de travail 41 Durée et aménagement du temps dé travail Employés Ouvriers Total 411 Horaire

LEGIARTI000048897125

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Ils sont revalorisés en fonction de l'évolution du SMIC horaire.

LEGIARTI000047511824

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Article 7 Tout en étant adossés au calendrier français, les horaires, l'organisation de la semaine et le calendrier scolaire relèvent de la compétence des autorités gabonaises. Article 8 Les EPC accueillent au maximum 30 élèves par classe.

Article ANNEXE

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Les horaires de travail nécessitent parfois des aménagements pour assurer le service (transporteurs, loueurs). Il (elle) peut être amené (e) à se déplacer avec un VL ou VUL afin de se rendre chez des clients pour effectuer des interventions.

Article Annexe 3-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Les horaires collectifs d'exercice des activités à caractère professionnel sont prévus par le règlement de fonctionnement de l'établissement ou du service d'aide par le travail. Mme, Mlle, M.

Article Annexe 16

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Dans ce cadre, ils s’engagent à transmettre à la CPAM les données nécessaires afin de mettre en ligne, sur le site d’information de l’assurance maladie, les horaires d’ouverture du cabinet, les plages de consultations avec et sans rendez-vous, et les

Article Annexe IIc

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la réalisation de trois plats pour 6 à 8 couverts (une entrée, un plat chaud, un dessert), dont deux plats imposés (avec leurs fiches techniques) et un plat libre (à partir d'un panier de denrées), y compris leurs modes de dressage ; -d'une grille horaire

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

articles L. 3231-2 à L. 3231-11 du code du travail, " sont remplacés par les mots : " du salaire minimum interprofessionnel garanti déterminé dans les conditions prévues au code de travail applicable à Mayotte " et les mots : " à 14,5 fois la valeur horaire

Article Annexe

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Annexe Mercatique marketing Les horaires indicatifs communiqués prennent en compte les heures en classe entière et les heures en classe dédoublée. L'horaire hebdomadaire par élève est de 8 heures : 4 + (4).

Article Annexe 5

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Etre attaché au respect du cadre du stage (ponctualité, volume horaire, présence continue des deux formateurs) SFC 3. Etre curieux vis à vis des connaissances C 3. Maîtriser les principales techniques de communication S 9.

Article ANNEXE I

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Ces derniers exercent fréquemment leur métier selon des horaires décalés (le soir ou le week-end notamment). Les situations statutaires sont généralement "salariés en CDI" ou agents de la fonction publique territoriale. 2.6.

Article ANNEXE I

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Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation. Les situations statutaires sont généralement "salariés en CDI", ou agents de la fonction publique territoriale ... 2.6.

Article 18

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numérique, tel que prévu au deuxième alinéa de l'article 34-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication ; -d'informer les copropriétaires des règles locales en matière de tri des déchets et de l'adresse, des horaires

Article Annexe 34

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Article 2 Le médecin signataire s'engage, -à recruter, dès la signature du présent contrat, un assistant médical salarié sur la base d'une durée horaire correspondant aux options choisies par le médecin (1/2 ETP ou 1/3 ETP, ou, par dérogation, pour un

LEGIARTI000028391367

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Article Annexe

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Selon les besoins cette réduction horaire journalière, qui ne peut être compensée, peut être cumulée pour constituer une réduction hebdomadaire ou mensuelle.

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