[P] [J] [R] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble LA PETITE TREMBLAYE la somme de 6.034,15 euros avec intérêts au taux légal à compter du 11 avril 2019, - condamné M.

fiscale lui a notifié un redressement au titre des droits d'enregistrement en considérant que dans ce contexte, la cession des objets mobiliers emportait cession implicite d'un client de l'entreprise Petit

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 juin 2006), que la société El Loco a passé avec Mme X... depuis 1997 des baux intitulés "location saisonnière" pour un local à usage de petite

débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 977561166 et exploite un fonds de commerce de: Activivite de concierge, de gardien et petits

890208630 et exploite un fonds de commerce de: prestations de services liées généralement au nettoyage des bâtiments et d'immeubles et services associés, travaux de peinture, décoration, maçonnerie et petite

Normandie, l'avis de Mme Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Moulinex exploitait une activité de fabrication de petits

Ceci n'est que le petit morceau de l'iceberg.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 septembre 2016), que Baptistine B... est décédée le [...]          , laissant pour lui succéder, sa fille, Augustine Y..., et son petit-fils

Après avoir admis l'origine transfusionnelle de cette contamination et conclu des transactions avec Mme D..., son époux et ses enfants et petit-enfant visant à la réparation au titre de la solidarité nationale

deux minutes d'intervalle, sur le compte Twitter de l'intéressé, qui avait reconnu au cours de l'enquête en être l'auteur, messages ainsi rédigés : « Pour être obsédé par le #veldhiv, il faut avoir un petit

K..., qui était décédé en cours d'instance ; que le [...], l'administration fiscale a notifié à Mme H..., sa petite-fille et cohéritière, domiciliée à l'étranger, une proposition de rectification au titre

La société Lidl est une société de grande distribution alimentaire et de produits de petit électroménager et de bricolage.

X..., la somme de 3 000 euros à titre d'indemnité provisionnelle ; "aux motifs que le prévenu qui conteste sa culpabilité ne remet pas en cause l'origine de la révélation des infractions par sa petite-fille

.] ; que sa veuve, Mme Marie-Louise Z..., ses deux enfants, Mmes Marie-Josée Z... et Paule A..., et sa petite-fille, Mme Christelle A... (les consorts Z...), ont assigné M.

Morin, avocat membre de la SCP Morin, Petit-Esling, Paye la défense de ses intérêts dans un litige de liquidation de communauté l'opposant à son ex-épouse ; qu'après un jugement du 3 juin 1993, l'état

points forts et leurs points faibles ; qu'une photographie grand format de Charlotte X..., fille de Caroline de Y..., épouse de Z... avec la légende "la fille cadette de Caroline de Y... est déjà la petite

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2000), que le journal hebdomadaire Le Point a publié, dans son numéro daté du 13 septembre 1997, comportant un dossier intitulé "Ces petits

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme X... a demandé à un juge aux affaires familiales de lui accorder un droit de visite et d'hébergement sur ses petits-enfants