Ils perçoivent également 20 % du produit total de la même composante ; d) Aux transformateurs électriques, prévue à l'article 1519 G ; e) Aux stations radioélectriques, prévue à l'article 1519 H ; f) Aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages

Article Annexe I (suite)

—

Saint-Martin-le-Beau 37 Indre-et-Loire Saint-Ouen-les-Vignes 38 Isère Chanas 38 Isère La Chapelle-de-la-Tour 38 Isère Chatte 38 Isère Four 38 Isère Le Grand-Lemps 38 Isère Jardin 38 Isère Le Péage-de-Roussillon

Article 3

—

Une station de traitement des effluents liquides radioactifs avant rejet sera prévue. Des mesures de surveillance appropriées seront prises pour ce qui concerne les risques de fuites des systèmes de traitement et de stockage des effluents.

Article Annexe

—

2018_02_43-1 Auvergne Rhône Alpes Haute-Loire ZG_43_001 Alleyras BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 752759 6424175 1 752481 6424373 752824 6424494 753003 6424525 753144 6424274 2018_02_63-1 Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme GU63001 Station

Article Annexe Ia

—

La mise en stationnement réussie du chariot en toute sécurité, sans erreur et sans oubli. Les situations potentiellement à risques correctement appréciées, corrigées ou signalées. Le signalement précis des anomalies et difficultés rencontrées.

Article Annexe I

—

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

Article Annexe I

—

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

Article Annexe II

—

réalisées et les valeurs limites correspondantes : Opacité des fumées Frein de service : - taux d'efficacité globale ou valeur de décélération moyenne - taux d'efficacité par essieu - motif de pondération de freinage - déséquilibre par essieu Frein de stationnement

Article 7

—

attestation sur l'honneur de chaque client, conforme au modèle annexé au présent décret, confirmant qu'il appartient bien à l'une des catégories de clients mentionnées à l'article 2 et indiquant, pour chaque point de comptage et d'estimation ou sous-station

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

Installations photovoltaïques de production d'électricité (hormis celles sur toitures, ainsi que celles sur ombrières situées sur des aires de stationnement) Installations d'une puissance égale ou supérieure à 1 MWc, à l'exception des installations sur

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

; b) La fabrication des composants essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des équipements mentionnés au a, y compris des mâts, des pales, des nacelles, des fondations posées ou flottantes, des sous-stations

Article Annexe II

—

2 193 24 382 FR000000000000098 Lhoist France Centre et Sud-Ouest Lhoist France Centre et Sud-Ouest, usine de Sauveterre 82 059 80 634 79 192 77 735 76 262 74 775 73 269 71 758 615 684 FR000000000000099 TERÉGA Station

Article (suite)

—

incluant des phases de vol effectuées en CAM et en CAG, un plan de vol mixte est établi. 4001-03 : Dépositaires Un plan de vol est soumis au bureau d'information de vol centralisé, à un bureau de piste des services de la circulation aérienne ou à la station

Article FRA. APPENDICE 6

—

a) DE (lieu) (lieu) ☑ ☐ b) JUSQU’À (lieu) ☑ ☐ suivi, au besoin, de 1) DIRECT ; ☑ ☐ 2) VIA ( route et/ ou points significatifs) ☑ ☐ 3) ROUTE PLAN DE VOL ; ☑ ☐ 4) VIA (distance) (direction) (nom de la station

LEGIARTI000026910065

—

RUISSEAU KUCHENBAECHEL De sa source jusqu'au Rehbach 67 FRCR205 SELTZBACH A3710540 RUISSEAU LE BRUELLBAECHEL De sa source jusqu'au Rehbach 67 FRCR207 LAUTER A38-0200 LAUTER La Lauter de la frontière franco-allemande jusqu'au rejet de la station

Article Annexe I-B

—

Propreté Les voies de circulation et aires de stationnement sont maintenues propres et régulièrement nettoyées notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

LEGIARTI000050190501

—

4311-1-1 du code des transports, et publié dans le règlement particulier de police de la navigation intérieure (RPPNI) de la voie d'eau dans laquelle il est situé, fixe : - les limites du LCDT, suivant les modalités de l'appendice V-3, incluant les stations

Article B (2)

—

Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe 2

—

signes cliniques 1 constipation 2 diarrhée 3 distension abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station

Article Annexe I (suite)

—

X X X X X 4 Stationner le véhicule.

Page 85 · 1 772 résultats

← Précédent Suivant →