sections AH n°[Cadastre 1] et AH n°[Cadastre 3].

AH... épouse AG...

J M, Mme E M, Mme B I, Mme N AH, M. F Q, Mme AG Q, Mme Z C, M. AC D, M. X AF, M. U H, Mme T H, Mme G AD, M. V AA, Mme A P, M. AC O et M.

permis de construire valant division pour la réalisation d’une résidence séniors de 100 logements, d’une maison médicale et d’un ensemble de 125 logements collectifs sur les parcelles cadastrées section AH

AH..., M. M... AS..., Mme Y... AS..., Mme AK... F..., Mme AE... V..., M. AQ... V..., M. P... AJ..., M. AT... G..., Mme AF... W..., Mme N... O..., M. P... O..., M. A... H..., Mme AB... H..., Mme R...

l'arrêté du 6 juillet 2023 par lequel le maire de Mouans-Sartoux a refusé de lui délivrer un permis de construire un immeuble de 49 logements valant permis de démolir sur les parcelles cadastrées section AH

AH... présentent à juger la même question ; qu il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Sur la connexité : Considérant qu'aux termes de l'article 2 bis du décret du 30 septembre

P, Mme T, Mme AH, M. V, M. H, M. F, Mme G, Mme AS, M. AG, M. C, M. AD, M. I, Mme W et M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme AH... AA... ainsi que d’autres requérants, d’une part, et M. et Mme B...

du 14 août 2018 par lequel le maire de Cap d'Ail a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle d'une surface de 389 m² avec garage et piscine sur un terrain cadastré section AH

Setcor et Ah Sing, - au Sud : partie par le lotissement Chabrier et partie par la Route de Mafate, - à l'Est : partie par la Rivière des [...] et partie par la parcelle du Piton non vendue attenant à la

Protection de la grande forêt de Taillard, l'association Les sources de Taillard, l'association pour l'amélioration et la défense du patrimoine forestier de Saint-Sauveur-en-Rue, M. et Mme N et V AL, Mme K AH

[Cadastre 6] ( devenues [Cadastre 8] et [Cadastre 9] ) et AH [Cadastre 7], - donner mainlevée de l'interdiction d'aliéner et d'hypothéquer les 0,1 % de prt indivise des terrains situés au [Localité 20

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2023 par lequel le maire de Peymeinade a refusé de lui délivrer un permis de construire une résidence de 28 logements sur les parcelles cadastrées section AH

lequel le préfet du Gard s’est opposé à la déclaration présentée au titre de la loi sur l’eau, pour un terrain situé Avenue de la 1ère Armée à Saint-Hippolyte-du-fort (30170), parcelles cadastrées n° AH

AH..., domicilié [...] , 16°/ à M. SK... AH..., domicilié [...] , 17°/ à M. LS... AH..., domicilié [...] , 18°/ à M. FM... MT..., domicilié [...] , 19°/ à M. TZ...

C en vue de la création de quatre lots à bâtir sur une parcelle alors cadastrée section AH n° 208 et située dans le quartier de la Roumiguière.

AD AI, Mme AH U, M. N T, Mme P O, M. K O, M. AC U, M. G W, Mme S T, M. E W, Mme X D, M. F U, Mme H U, M. AG U, Mme R U, M.